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Agents communaux intervenant en milieu scolaire - (31/10/2008)

Type : Formulaire
Animation et services à la population > Education > Scolaire
Le développement d'activités et de projets divers nécessite la participation d'intervenants extérieurs et justifie d'autoriser les enseignants à confier, sous certaines conditions, l'encadrement de tout...

procès verbal de récolement d'archives communales - (31/10/2008)

Type : Procès-verbal
Animation et services à la population > Documentation > Archives
Le récolement est une opération qui consiste à vérifier l'exactitude des indications contenues dans l'inventaire des archives communales. C'est un acte réglementaire obligatoire en vertu de l'arrêté ministériel...

Contrat éducatif local - (31/10/2008)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Le Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports développe ses politiques éducatives territoriales en soutenant notamment des projets locaux à travers des critères d'intervention préalablement définis...

Partenariat : communauté de communes, département, association pour développer des services aux personnes âgées - (31/10/2008)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Social > Aide sociale
Il est proposé des modèles utiles pour la mise en place d'un partenariat entre une communauté de communes, département, association pour développer des services aux personnes âgées sur le territoire de...

Mise en place du paiement par chèques emploi service universel (CESU) sur une régie de recettes - (31/10/2008)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Animation > Loisirs
La loi n° 2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne et portant diverses mesures en faveur de la cohésion sociale a notamment créé le chèque emploi service universel...

Arrêté réglementant les horaires des écoles de la commune - (31/10/2008)

Type : Arrêté
Animation et services à la population > Education
Le maire peut, après avis de l'autorité scolaire responsable, modifier les heures d'entrée et de sortie des établissements d'enseignement en raison des circonstances locales, un modèle d'arrêté municipal...

Convention avec l'Etat pour un chantier d'insertion - (29/10/2008)

Type : Convention
Animation et services à la population > Economie solidaire
La vocation première d'un chantier d'insertion est l'insertion sociale et professionnelle d'un public rencontrant des difficultés d'ordre sociales, professionnelles, matérielles ou de santé. Pour ces...

Règlement maison des associations - (29/10/2008)

Type : Règlement
Animation et services à la population > Associations
La vie associative constitue une composante essentielle dans le dynamisme et l'animation d'une commune. À ce titre, une Maison des Associations peut jouer un rôle de tout premier plan. La mission d'une...

Cahier des charges pour des prestations musicales dans le cadre d'un spectacle - (11/08/2008)

Type : Cahier des charges
Animation et services à la population > Animation > Spectacle / animation
Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...

Participation d'un éducateur sportif municipal à l'éducation physique et sportive au sein d'un atelier extra scolaire - (11/08/2008)

Type : Convention
Animation et services à la population > Education > Périscolaire
Convention de mise à disposition temporaire d'un ETAPS pour des activités sportives extra-scolaires dans un collège.

Déclaration d'accident scolaire - (11/08/2008)

Type : Déclaration
Animation et services à la population > Education > Scolaire
Formulaire type de déclaration d'accident scolaire

Convention entre une commune et une association pour l'aide et l'insertion de personnes en situation précaire - (11/08/2008)

Type : Convention
Animation et services à la population > Social > Aide sociale
L'aide aux plus démunis nécessite de plus en plus le concours du tissu associatif aux côtés des collectivités. Le concours d'une association à l'exercice d'une mission de service public nécessite le cadrage,...

Contrat de séjour - (09/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Social > Aide sociale
Etablissement d'hébergement pour Personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Contrat d'objectifs pour une équipe de haut niveau - (08/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et une équipe sportive de haut niveau, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité...

Convention de mise à disposition d'équipements sportifs par un collège au profit d'une association - (08/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Convention de partenarait ente deux communes pour une exposition bénéficiant du label du Haut Comité des Célébrations Nationales - (08/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Animation
Missions, obligations respectives, financement, responsabilités ...

Convention de location tripartite : commune - organisme d'HLM - association d'étrangers, pour un local devant servir de lieu de rencontres et d'échanges - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Locaux

Charte pour l'insertion et l'emploi par le développement local - (07/11/2007)

Type : Charte
Animation et services à la population > Economie solidaire

Contrat d'objectifs pour un athlète de haut niveau - (07/11/2007)

Type : Contrat
Animation et services à la population > Associations > Partenariat
C'est un contrat engageant une collectivité et un individu, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité sur trois ans - engagement...

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Matériels

Création d'un établissement public médico-social (*) communal ou intercommunal ou départemental - (07/11/2007)

Type : Délibération
Animation et services à la population > Social > CCAS / CIAS

Convention entre une commune et une association pour l'aide et l'insertion des personnes en situation précaire - (07/11/2007)

Type : Convention
Animation et services à la population > Associations > Subvention

Allergie alimentaire : Charte d'accueil en restauration scolaire - (07/11/2007)

Type : Charte
Animation et services à la population > Education > Périscolaire

Statuts d'un comité de jumelage - (07/11/2007)

Type : Statuts
Animation et services à la population > Associations > Statuts

Arrêté de délégation de pouvoir du maire au directeur d'un CCAS concernant l'admission d'urgence à l'aide sociale - (07/11/2007)

Type : Arrêté
Animation et services à la population > Social > CCAS / CIAS

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