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Organisation et financement de la navette assurant la desserte routière de ... (convention, délibération, rapport) - (29/10/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Financement des transports collectifs
Une navette spécifique de transports collectifs assure la desserte routière du Palais de la musique de .........(ou autre équipement public). La Société X......, concessionnaire des transports urbains...

Garantie d'emprunts accordée à la société de transports... (délibération, rapport, convention de garantie) - (29/10/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Financement des transports collectifs
Dans le cadre de son programme d'équipement de l'année 2....., la Société de transports X ...... procédera à l'acquisition de .......(énumération du matériel roulant, mobilier, informatique......). Elle...

Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide à la mobilité des demandeurs d'emploi (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Création d'un titre de transport
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ....... , en partenariat avec la Région... et le Département ... décide la mise en œuvre à compter du ...... d'une aide à la mobilité des personnes...

Création et mise en place d'une tarification combinée sur les réseaux de transports urbains et interurbains (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports publics
Le Département de ......., la Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ......... décident de mettre en place à compter du 1er........ une tarification combinée sur leur réseau de transports...

Etude sur l'intégration tarifaire en matière de transports publics (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports publics
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ......., en partenariat avec les Départements de...... et la Région ....... décide d'engager une étude sur la faisabilité d'une intégration tarifaire...

Majoration des tarifs de transports urbains (rapport, délibération) - (29/10/2008)

Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tarification des transports collectifs
La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ...... décide de majorer de .. % les tarifs des transports urbains à compter du .......... Le gain de recette annuelle est évalué à .... M€. Le...

Création et mise en oeuvre d'un dispositif "Mobilité Jeunes" (rapport, délibération, lettre-circulaire) - (29/10/2008)

Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports scolaires
La Communauté de communes de ...... mettra en place, à partir de la prochaine rentrée, un service de ramassage scolaire entre le lycée....., le collège...... de ..... et les communes de......... Corrélativement,...

Création d'un service de ramassage scolaire (délibération, rapport, convention) - (29/10/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Transports scolaires
La Communauté de communes de ...... décide de créer un service de transport scolaire assurant la desserte du collège ...... Après lancement de l'appel d'offres, le marché a été attribué à la Société X...

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'enfouissement des conteneurs d'apport volontaire de déchets - (11/08/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Technique > Maîtrise d'ouvrage
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre une commune et une Communauté d'Agglomération.

Règlement intérieur d'un parc de stationnement - (11/08/2008)

Type : Règlement
Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Stationnement
Règlement intérieur fixant les conditions d'accès, de circulation et de stationnement d'un parking souterrain.

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (08/08/2008)

Type : Acte d'engagement
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (08/08/2008)

Type : CCAP
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (08/08/2008)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers - (08/08/2008)

Type : Dossier de consultation
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets
Le modèle concerne les pièces de marché afférentes à un appel d'offres portant sur l'acquisition de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers. Il comporte trois lots : un lot pour les déchets résiduels,...

Assainissement autonome : rapport de première visite : état des lieux/diagnostic - (08/08/2008)

Type : Rapport
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Ce modèle présente le rapport technique à utiliser lors de la première visite de contrôle d'une installation d'assainissement non collectif : ensemble des informations sur le propriétaire, l'occupant,...

Fiche et certificat de contrôle de conformité des branchements d'assainissement collectif - (08/08/2008)

Type : Certificat
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement
Le modèle précise les différentes informations à consigner (fiche de contrôle ; contre-visites) et le certificat qui peut être délivré.

Servitudes sur fonds privés pour la pose de canalisations d'assainissement collectif - (01/08/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Autorisation de mise en service d'une installation d'assainissement non collectif - (01/08/2008)

Type : Arrêté
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Assainissement autonome - (01/08/2008)

Type : Formulaire
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Délibération instituant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - (01/08/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets

Délibération instituant la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - (01/08/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement > Déchets

Approche Environnementale sur l'Urbanisme (AEU) - (01/08/2008)

Type : Délibération
Interventions techniques et environnement > Environnement
La gestion des questions environnementales dans l'urbanisme s'inscrit dans un cadre réglementaire précis mais se pose aussi en terme d'aménagement et de gestions des territoires. L'Approche Environnementale...

Cahier des charges pour l'exploitation par affermage d'un service d'assainissement - (01/08/2008)

Type : Contrat
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

Modèle de courrier pour notification du délai d'instruction au demandeur dans le cadre de coupe et d'abattage d'arbres - (01/08/2008)

Type : Courrier
Interventions techniques et environnement > Environnement > Espaces verts

Convention pour un groupement de commandes (eau potable, assainissement, voirie) - (01/08/2008)

Type : Convention
Interventions techniques et environnement > Environnement > Eau et assainissement

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