Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Finances > Comptabilité
Le document suivant constitue une trame issue d'un guide des procédures budgétaires et comptables d'une ville moyenne. Il devra nécessairement être adapté pour répondre pleinement au besoin de votre collectivité...
Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Finances > Budget
Type : Convention
Pilotage, management et gestion > Finances > Dette
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Comptabilité
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Budget
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Finances > Budget
Type : Procédure
Pilotage, management et gestion > Finances > Budget
Le document suivant constitue une trame issue d'un guide des procédures budgétaires et comptables d'une ville moyenne. Il devra nécessairement être adapté pour répondre pleinement au besoin de votre collectivité...
Type : Statuts
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Comptabilité
Type : Statuts
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Fiscalité
Pour les communautés de communes
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Trésorerie
Type : Statuts
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Note
Pilotage, management et gestion > Finances > Budget
Type : Certificat
Pilotage, management et gestion > Finances > Comptabilité
Type : Note
Pilotage, management et gestion > Finances > Gestion déléguée
Cette note fait le point sur les obligations de communication et le contrôle des satellites de la collectivité compte tenu des évolutions
législatives récentes. Assortie de très nombreuses références...
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Tarification
Type : Délibération
Pilotage, management et gestion > Finances > Tarification
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Finances > Régies
Type : Arrêté
Pilotage, management et gestion > Finances > Comptabilité
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La réforme de la filiation décryptée
Depuis 2005, les règles de dévolution du nom de famille ont été bouleversées. Aujourd'hui, être officier de l'état civil n'est pas une sinécure intellectuelle. Il faut, désormais, face aux
réformes successives...
