Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers - (06/06/2006)

Le modèle concerne les pièces de marché afférentes à un appel d'offres portant sur l'acquisition de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers. Il comporte trois lots : un lot pour les déchets résiduels,...

Délibération instituant la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - (26/06/2002)

Délibération instituant la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (REOM) au niveau de la communauté de communes de .................. à compter de l'exercice 2003 - (26/06/2002)

Transport et traitement des déchets issus des déchèteries - (02/11/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour une procédure de dialogue compétitif portant sur le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement,...

Règlement de déchèterie - (05/09/2001)

Mise à jour du dossier d'autorisation d'exploiter d'un centre de tri des matériaux à recycler - (08/07/2008)

Ce modèle s'inscrit dans le cadre d'une mise à jour complète d'un dossier d'autorisation d'exploiter pour tenir compte de nouvelles activités ou de modifications apportées à l'installation d'un centre...

CCTP pour une étude d'optimisation de la gestion des déchets ménagers assimilés - (08/07/2008)

CCTP pour une étude qui a pour objet de constituer un outil d'aide à la décision pour la collectivité, afin de faire évoluer l'organisation de gestion des déchets et ainsi de s'inscrire dans une démarche...

Convention pour l'accueil des déchets des associations caritatives en déchèterie - (09/07/2008)

Modèle de convention pour l'accueil gratuit des déchets des associations caritatives lorsque ceux-ci sont d'origine ménagère et dont le traitement incombe à la collectivité.

Fourniture et mise en œuvre d'un dispositif informatisé de gestion des bacs et de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères - (23/04/2008)

Ce modèle s'inscrit dans le cadre d'un marché passé sous la forme d'une procédure adaptée. Il comporte l'acte d'engagement, le CCAP, le CCTP. Il concerne plusieurs prestations : construction d'un fichier,...

Déchets ménagers. Gardien du quai de transfert. - (09/11/2001)

Opérateur pesée / Accueil - (09/11/2001)

Instauration de la redevance spéciale pour les gros producteurs de déchets non ménagers - (19/04/2002)

Collecte des déchets de soins - (05/09/2001)

Opérateur de presse/Centre de tri - (09/11/2001)

Déchets ménagers Agent chargé de l'enlèvement des déchets encombrants au domicile des particuliers - (09/11/2001)

Directeur du centre de collecte, traitement et valorisation des déchets ménagers - (09/11/2001)

Etat des lieux de la réglementation concernant les déchets d'exploitation des résidus de cargaison de navires dans les ports maritimes - (12/05/2002)

Déchets ménagers Opérateurs de tri/Centre de tri - (09/11/2001)

Responsable d'un pôle de compostage des déchets - (09/11/2001)

Construction d'un centre de tri d'ordures ménagères - (23/01/2002)

Marché public d'évacuation tri-recyclage des papiers de bureaux - (30/11/2006)

Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur l'évacuation, le tri et le recyclage des vieux papiers d'un bâtiment administratif. Le marché est passé selon...