Liste des textes juridiques

Interventions techniques et environnement

Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Accueil > Textes juridiques > Liste des textes juridiques

Derniers textes en ligne

17/11/2008 : Question 05061 p 1388 Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans
17/11/2008 : Question 05111 p 1389 Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS
17/11/2008 : Question 24135 p 9774 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - natation. réglementation
17/11/2008 : Question 28012 p 9822 ministères et secrétariats d'État - santé, jeunesse, sports et vie associative : services extérieurs - restructuration. perspectives
17/11/2008 : Question 22621 p 9593 audiovisuel et communication - France Télévisions - événements sportifs. couverture

>> 6728 textes juridiques en ligne.

Rechercher

Recherche libre

Type

Origine

Référence

Date de parution postérieure à (ex : 20/11/2008)

Résultats par page

Mon compte

Top des téléchargements

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
Bail emphytéotique administratif - (11/08/2008)
Délégation de signature au directeur général des services d'une commune - (07/11/2007)

Librairie

La gestion en AP/CP et la programmation des investissements
La gestion des investissements et la procédure des autorisations de programme/crédits de paiement (AP/CP) revêtent une importance fondamentale pour planifier la mise en oeuvre des investissements non...