Achat d'un véhicule de collecte des ordures ménagères - (28/09/2001)

Marché de travaux / CCAP - (12/05/2002)

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (16/01/2008)

Un modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernant des travaux de rénovation d'un bâtiment communal est proposé. Ce document peut être transposé à d'autres travaux du même...

CCAP pour travaux de rénovation d'un bâtiment communal - (07/02/2008)

Un modèle de cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) est proposé. Il est applicable dans le cadre d'une procédure de marché public relative à des travaux de réfection ou de rénovation...

Réalisation d'une étude hydraulique et d'un dossier relevant de la loi sur l'eau - (23/04/2008)

Une commune peut être amenée à faire réaliser par un prestataire privé une étude hydraulique et un dossier « loi sur l'eau » et ce compte tenu des prescriptions réglementaires. Pour respecter les dispositions...

Marché public d'exploitation de circuits de transports scolaires sur le territoire communal. - (12/06/2007)

Le cadre juridique des transports de personnes est organisé autour de deux corps de règles : - d'une part, la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 et ses textes d'application,...

Marché public de travaux pour la réalisation d'une salle des fêtes - CCAP - (13/06/2007)

Le marché est passé sur appel d'offres ouvert, en application de l'article 33 du Code des marchés publics.

Marché de numérisation du cadastre - (29/11/2002)

Marché public de prestation intellectuelles / Mise en concurrence simplifiée / CCAP

Construction d'un centre de tri d'ordure ménagères - (23/01/2002)

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (29/04/2002)

Centre d'enfouissement technique - (28/03/2003)

Marché public de travaux