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Modèle de document - Autre

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Autre

3 modèle(s) en ligne.

Bordereau de versement d'archives - (19/06/2007)

Un modèle de bordereau de versement d'archives contemporaines est proposé. Il s'agit d'un modèle utilisable par tous les services d'une collectivité afin de procéder aux versement de documents aux archives...

Recolement des archives communales - Divers actes - (13/06/2007)

Après chaque renouvellement de municipalité, le maire est tenu d'établir le récolement des archives de sa commune, c'est-à-dire la liste des documents principaux conservés en mairie, accompagnée d'un...

Gestion des archives - Divers actes - (13/06/2007)

Sont proposés divers actes relatifs à la gestion des archives : - Règlement intérieur de la salle de lecture - Bordereau de versement - Contrat de dépôt d'archives privées.

Il y a 3 résultats - 1 page

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DCE pour un marché d'acquisition de documents, assistance technique, fourniture et livraison de documents... - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition d'ouvrages - (07/11/2007)
Contrat de dépôt d'archives privées - (07/11/2007)
Convention pour le prêt de documents multimédia aux communes membres du réseau de la médiathèque départementale... - (07/11/2007)
Gestion des archives - Divers actes - (27/09/2007)

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Guide de l'élu délégué aux affaires scolaires et à l'action éducative
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques éducatives locales et de leurs champs d'intervention (construction, entretien et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, organisation...