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Modèle de document - Marché de maîtrise d'oeuvre

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Marché de maîtrise d'oeuvre

3 modèle(s) en ligne.

Marchés publics pour la réfection d'un mur d'enceinte de la ville - (19/03/2007)

Des modèles d'actes sont proposés pour la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réfection ou la réhabilitation d'un mur d'enceinte de la ville. Ce marché est passé sous le régime de l'article...

Marché public de maitrise d'œuvre en vue de travaux de voirie - (16/01/2008)

Dans le cas où la commune souhaite confier à un prestataire (cabinet privé) un marché de maîtrise d'œuvre en vue de l'aménagement d'un giratoire et de travaux de voirie il est proposé une série de documents...

Acte d'engagement - maitrise d'œuvre pour mise en sécurité d'un bâtiment public - (15/12/2006)

Un marché de maîtrise d'œuvre est proposé permettant la réalisation de mise en sécurité d'un bâtiment communal accueillant du public. Ce marché est passé en vertu de l'article 28 du code des marchés publics...

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