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Modèle de document - Cahier des clauses particulières

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Cahier des clauses particulières

3 modèle(s) en ligne.

Etude diagnostic d'un système d'assainissement - (23/05/2008)

Le présent cahier des charges concerne la réalisation d'une étude diagnostic du réseau d'assainissement et d'une station d'épuration existante, afin de déterminer avec précision la capacité d'une nouvelle...

Marché d'achat et d'installation d'ascenseurs pour bacs roulants et de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères et les collectes sélectives - (08/06/2006)

Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur les fournitures d'ascenseurs pour bacs roulants et la pose de fourniture de colonnes enterrées et de cuvelage.

Marché public d'évacuation tri-recyclage des papiers de bureaux - (30/11/2006)

Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur l'évacuation, le tri et le recyclage des vieux papiers d'un bâtiment administratif. Le marché est passé selon...

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Convention pour une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (15/05/2008)
Délibération instaurant une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (15/05/2008)
Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (31/07/2008)
Servitudes sur fonds privés pour la pose de canalisations d'assainissement collectif - (01/08/2008)
Participation pour raccordement à l'égout - (15/05/2008)

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Traitement des sites et sols pollués
Durant les siècles derniers, les notions de protection de l'environnement et de la planète, de pollution, d'intoxication de l'être humain et autres concepts tels le développement durable et la haute qualité...