Modèle de document - Cahier des clauses particulières

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Cahier des clauses particulières

3 modèle(s) en ligne.

Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006)

Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant...

Modèle de marché public de transport de personnes - (07/12/2006)

Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire. Il s'agit dun modèle classique de marchés à bons de commande de 4 ans ferme pour...

Réalisation d'une station d'épuration des eaux usées par une collectivité locale - (08/07/2011)

Dans le cadre d'une consultation prévue par le CMP en vue de la réalisation d'une station d'épuration des eaux usées par une collectivité locale, il est proposé les modèles d'actes suivants : règlement...

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Communiquer sans vous ruiner - Solutions pour une communication économe Communiquer sans vous ruiner - Solutions pour une communication économe
Les citoyens, qu'ils vivent dans une métropole ou dans un village, attendent désormais de plus en plus de leurs élus. Cette exigence accrue de services et de proximité impose aux collectivités locales,...