Modèle de document - Cahier des clauses particulières

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Cahier des clauses particulières

3 modèle(s) en ligne.

Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006)

Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant...

Modèle de marché public de transport de personnes - (07/12/2006)

Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire. Il s'agit dun modèle classique de marchés à bons de commande de 4 ans ferme pour...

Réalisation d'une station d'épuration des eaux usées par une collectivité locale - (08/07/2011)

Dans le cadre d'une consultation prévue par le CMP en vue de la réalisation d'une station d'épuration des eaux usées par une collectivité locale, il est proposé les modèles d'actes suivants : règlement...

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La loi Littoral La loi Littoral
Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de 25 ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif...