Modèle de document - Cahier des clauses particulières

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Cahier des clauses particulières

3 modèle(s) en ligne.

Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006)

Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant...

Modèle de marché public de transport de personnes - (07/12/2006)

Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire. Il s'agit dun modèle classique de marchés à bons de commande de 4 ans ferme pour...

Réalisation d'une station d'épuration des eaux usées par une collectivité locale - (08/07/2011)

Dans le cadre d'une consultation prévue par le CMP en vue de la réalisation d'une station d'épuration des eaux usées par une collectivité locale, il est proposé les modèles d'actes suivants : règlement...

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Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation Harcèlement moral et autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale - Environnement juridique, enjeux et anticipation
L'ouvrage analyse l'environnement juridique du harcèlement moral et des autres risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale.
À ce titre, l'auteure apporte des précisions sur les réformes...