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Aménagement / Construction Economie Équipement / Logement Tourisme Urbanisme

Modèle de document - Notification

Convention d'aménagement d'une ZAC - (26/10/2009)
Traité de concession d'aménagement - (27/09/2007)
Mémoire portant demande de fixation de prix au juge de l'expropriation - (25/05/2010)
Délibération instaurant le droit de préemption urbain (DPU) - (26/10/2009)
Délibération instituant le droit de préemption urbain renforcé - (26/10/2009)

Les pierres naturelles en voirie urbaine - Extraction, production et emploi
La pierre a conservé une place de choix dans les aménagements urbains de qualité, notamment les sites particuliers, les abords des monuments, les espaces prestigieux. Le présent ouvrage a pour ambition...