Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (29/04/2002)

Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers - (06/06/2006)

Le modèle concerne les pièces de marché afférentes à un appel d'offres portant sur l'acquisition de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers. Il comporte trois lots : un lot pour les déchets résiduels,...

Transport et traitement des déchets issus des déchèteries - (02/11/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour une procédure de dialogue compétitif portant sur le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement,...

Maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement d'une station d'épuration - (12/11/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un concours de maîtrise d'œuvre portant sur l'agrandissement d'une station d'épuration. Les pièces du DCE sont le règlement de consultation, l'acte...

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (06/05/2002)

Travaux canalisations eau potable / eaux usées - (12/02/2004)

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (13/02/2004)

Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (16/02/2004)

Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Construction d'une plateforme de compostage de bio-déchets des ménages - (08/04/2002)

Marché à bons de commande pour l'entretien des installations d'assainissement individuel des particuliers - (11/07/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché à bons de commande (appel d'offres restreint) portant sur l'entretien des installations d'assainissement individuel des particuliers. Les pièces...

Fournitures de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets ménagers (sans travaux de génie civil) - (06/06/2006)

Ce modèle comporte les pièces de marché pour un appel d'offres concernant la fourniture, le déchargement en un lieu unique de conteneurs enterrés ou semi-enterrés pour la collecte des déchets en hyper...