Construction d'une plateforme de compostage de bio-déchets des ménages - (08/04/2002)

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (29/04/2002)

Evacuation et mise en centre d'enfouissement technique des matériaux issus des déchetteries - (13/02/2004)

Ce modèle est un marché à "bons de commandes" sur 3 ans. Il concernne l'évacuation à partir d'un quai de transfert et la mise en centre d'enfouissement technique des encombrants et des déchets non valorisables...

Vidage des points d'apport volontaire et transport des déchets jusqu'au centre de tri - conditionnement - (16/02/2004)

Le modèle présente les pièces d'un marché portant sur : - l'entretien des points d'apport volontaire - leur vidage - le transport des déchets recyclables (verre, journaux - magazines, emballages) vers...

Fourniture de conteneurs destinés à la collecte des déchets ménagers - (06/06/2006)

Le modèle concerne les pièces de marché afférentes à un appel d'offres portant sur l'acquisition de conteneurs pour la collecte des déchets ménagers. Il comporte trois lots : un lot pour les déchets résiduels,...

Marché de maîtrise d'œuvre - Mise aux normes d'une station d'épuration - (10/07/2007)

Dossier de consultation des entreprise (DCE) pour un marché de maîtrise d'œuvre (appel d'offres ouvert) portant sur la mise aux normes d'une station d'épuration. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement,...

Marché à bons de commande pour l'entretien des installations d'assainissement individuel des particuliers - (11/07/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché à bons de commande (appel d'offres restreint) portant sur l'entretien des installations d'assainissement individuel des particuliers. Les pièces...

Transport et traitement des déchets issus des déchèteries - (02/11/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour une procédure de dialogue compétitif portant sur le transport et le traitement des déchets issus des déchèteries. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement,...

Maîtrise d'oeuvre pour l'agrandissement d'une station d'épuration - (12/11/2007)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un concours de maîtrise d'œuvre portant sur l'agrandissement d'une station d'épuration. Les pièces du DCE sont le règlement de consultation, l'acte...

fourniture de compteurs d'eau - (03/01/2008)

Le modèle concerne les pièces pour un marché à bon de commandes afférentes à un appel d'offres passé sous forme de procédure adaptée et portant sur l'acquisition de compteurs d'eau.

Travaux de réhabilitation d'une station de relevage - (03/01/2008)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché passé sous forme de procédure adaptée portant sur la réhabilitation d'une station de relevage (sécurisation et réparation de fuite). Les pièces...

Schéma directeur d'alimentation en eau potable - (27/11/2008)

Dossier de consultation pour engager la réalisation d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable. L'étude porte sur la description du fonctionnement et de l'état général du réseau et des ouvrages,...

Marché à bon de commandes portant sur la fourniture et le lavage de vêtements de sécurité - (01/12/2008)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour un marché à bon de commandes passé sous forme de procédure adaptée portant sur la fourniture et le lavage de vêtements de sécurité. Les pièces du DCE...

Marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une recyclerie - (07/05/2009)

Marché public de maitrise d'œuvre passé en procédure adaptée pour la construction en Haute Qualité Environnementale d'une recyclerie, bâtiment destiné au réemploi des objets soustraits des déchetteries...

Dossier de consultation : exploitation des déchèteries - (09/09/2009)

Ce modèle comporte les pièces de marché pour un appel d'offres ouvert concernant : - L'accueil des usagers, la gestion informatisée avec contrôle d'accès et l'entretien des déchèteries - La mise à...

Mission d'assistance pour la mise en œuvre de la redevance spéciale - (10/12/2009)

Modèle pour une collectivité qui souhaite confier une mission d'Assistance pour la mise en œuvre de la Redevance Spéciale sur son territoire à un cabinet d'étude spécialisé afin de monter un dossier complet...

Thermographie aérienne infrarouge - (23/12/2009)

Dossier de consultation des entreprises pour une prestation de thermographie aérienne : évaluation des déperditions thermiques des bâtiments dans le but de sensibiliser la population à la performance...

Fourniture de composteurs individuels en bois - (13/02/2009)

Dossier de consultation des entreprises (DCE) pour une procédure adaptée ouverte portant sur la fourniture de composteurs individuels en bois. Les pièces du DCE sont l'acte d'engagement, le règlement...

Shéma directeur d'assainissement et eaux pluviales - (06/05/2002)