Mise en oeuvre d'un dispositif d'aide à la mobilité des demandeurs d'emploi (rapport, délibération) - (24/01/2007)

La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ....... , en partenariat avec la Région... et le Département ... décide la mise en œuvre à compter du ...... d'une aide à la mobilité des personnes...

Création et mise en place d'une tarification combinée sur les réseaux de transports urbains et interurbains (rapport, délibération) - (24/01/2007)

Le Département de ......., la Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ......... décident de mettre en place à compter du 1er........ une tarification combinée sur leur réseau de transports...

Etude sur l'intégration tarifaire en matière de transports publics (rapport, délibération) - (24/01/2007)

La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ......., en partenariat avec les Départements de...... et la Région ....... décide d'engager une étude sur la faisabilité d'une intégration tarifaire...

Consultation pour une mission d'assistance au renouvellement du contrat de délégation de gestion du réseau des transports urbains - (24/11/2003)

Achat d'un véhicule pour le nettoyage des rues - (09/08/2001)