19 modèle(s) en ligne.
La gestion des questions environnementales dans l'urbanisme s'inscrit dans un cadre réglementaire précis mais se pose aussi en terme d'aménagement et de gestions des territoires. L'Approche Environnementale...
La demande d'autorisation de défrichement doit être obtenue préalablement à toute autre autorisation notamment le permis de construire et hors le cas des Installations Classés au titre de la Protection...
Un modèle de délibération est proposé permettant à la collectivité locale de s'engager, sur le principe, dans une démarche de développement durable. Une telle délibération permet d'affirmer une volonté...
Cette délibération autorise le Président/Maire à négocier avec les concessionnaires et opérateurs et signer les conventions concernant le passage des réseaux secs.
Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation)
Le « Guide de l'ingénierie de restauration » a pour vocation de donner au responsable de projet les éléments nécessaires à sa décision, après avoir évalué les contraintes spécifiques relatives à la création,...
