Tous les modèles Déclaration


Animation Associations Culture Documentation Economie solidaire et sociale Education Gérontologie Handicap Petite enfance Santé Social Sport

Thèmes
Loisirs
Spectacle / animation
Types
Arrêté
Cahier des charges
Contrat
Convention
Décision
Déclaration
Délibération
Règlement
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Modèle de document - Déclaration

Accueil > Animation et services à la population > Animation > Tous les modèles Déclaration

Déclaration

1 modèle(s) en ligne.

Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation de services - (12/06/2007)

Les professionnels disposant d'un statut de travailleur indépendant dans leur pays d'origine peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une exonération de cotisations auprès des organismes sociaux...

Il y a 1 résultat - 1 page

Mon compte

Top des téléchargements

Convention d'utilisation d'une salle des fêtes - (07/11/2007)
Décision pour passer contrat de prestations de services en matière culturelle - (07/11/2007)
Convention entre une commune et une association dans le domaine de l'animation culturelle locale - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)
Cahier des charges pour des prestations musicales dans le cadre d'un spectacle - (11/08/2008)

Librairie

Guide de l'élu délégué aux affaires scolaires et à l'action éducative
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques éducatives locales et de leurs champs d'intervention (construction, entretien et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires, organisation...