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Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition de personnel - (07/11/2007)

Natation scolaire : surveillance, encadrement et conditions matérielles
Devant les coûts de l'enseignement de la natation, en moyens et en temps que les élèves y consacrent, il était nécessaire de rechercher une meilleure efficacité et une cohérence plus marquée avec les...