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Convention

4 modèle(s) en ligne.

Participation d'un éducateur sportif municipal à l'éducation physique et sportive au sein d'un atelier extra scolaire - (30/09/2005)

Convention de mise à disposition temporaire d'un ETAPS pour des activités sportives extra-scolaires dans un collège.

Convention régissant les relations entre la Ville de ... et l'Association... Dans le cadre de la restauration et les activités périscolaires dans les écoles - (03/04/2002)

Convention de partenariat pédagogique pour les classes à horaires aménagés musicales (CHAM) - (02/10/2003)

Convention régissant la participation d'intervenants extérieurs a l'enseignement de l'éducation physique dans les écoles maternelles et élémentaires - (03/04/2002)

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Participation d'un éducateur sportif municipal à l'éducation physique et sportive au sein d'un atelier... - (11/08/2008)
Règlement intérieur d'un restaurant scolaire - (07/11/2007)
Règlement du service de la restauration scolaire - (07/11/2007)
Déclaration d'accident scolaire - (11/08/2008)
Convention régissant la participation d'intervenants extérieurs a l'enseignement de l'éducation physique... - (07/11/2007)

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Action gérontologique et allocation personnalisée d'autonomie
Le vieillissement de la population est un des faits marquants de notre société. Les personnes âgées, voire très âgées, sont de plus en plus nombreuses et ce phénomène ne cesse de s'accroître. Depuis une...