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Modèle de document - Convention

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Convention

28 modèle(s) en ligne.

Subventions : convention pluriannuelle avec une association - (30/09/2011)

La compétence générale de la commune permet d'accorder des subventions aux associations pour la mise en œuvre d'actions présentant un intérêt local. Pour cela, une convention peut être passée avec l'association...

Convention de mise à disposition d'équipements sportifs par un collège au profit d'une association - (28/11/2003)

Convention de location tripartite : commune - organisme d'HLM - association d'étrangers, pour un local devant servir de lieu de rencontres et d'échanges - (28/11/2003)

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (04/10/2001)

Convention entre une commune et une association pour l'aide et l'insertion des personnes en situation précaire - (05/09/2001)

Convention de mise à disposition de locaux solaires à une association - (05/09/2001)

Convention générale entre une association et une collectivité - (04/10/2001)

Convention de partenariat pour l'organisation de la gestion d'une réserve géologique entre un département, une commune et une association - (14/02/2002)

Convention de mise à disposition de personnel - (04/10/2001)

Convention générale entre une association et une collectivité - (04/10/2001)

Convention entre une commune et une association dans le domaine de l'animation culturelle locale - (05/09/2001)

Convention de mise à disposition d'un complexe de tennis au profit d'une association - (24/09/2001)

Convention entre une commune et une association dans le domaine de l'animation culturelle locale - (05/09/2001)

Convention de partenariat en vue de la promotion et du développement des activités physiques et sportives - (05/09/2001)

Convention générale entre une association et une collectivité - (04/10/2001)

Convention entre une commune et une association pour la définition d'une politique gérontologique active - (25/09/2001)

Convention de partenariat en vue de la promotion et du développement des activités physiques et sportives - (05/09/2001)

Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (24/09/2001)

Convention entre une commune et une association pour une prestation de service - (08/07/2002)

Convention entre une commune et une association pour la définition d'une politique gérontologique active - (25/09/2001)

Convention entre une commune et une association pour l'aide et l'insertion des personnes en situation précaire - (05/09/2001)

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (04/10/2001)

Convention entre une commune et une association pour la définition d'une politique gérontologique active - (25/09/2001)

Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (26/06/2002)

Convention d'occupation du domaine public par une association - (26/04/2005)

Occupation à titre précaire, par une association, d'un espace dans un musée pour la mise en place d'une librairie du musée.

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