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Modèle de document - Convention

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Convention

5 modèle(s) en ligne.

Convention de partenarait ente deux communes pour une exposition bénéficiant du label du Haut Comité des Célébrations Nationales - (27/11/2003)

Missions, obligations respectives, financement, responsabilités ...

Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (24/09/2001)

Convention entre une commune et une association dans le domaine de l'animation culturelle locale - (05/09/2001)

Convention d'utilisation d'une salle des fêtes - (19/11/2001)

Convention relative à la mise en place des illuminations festives - (22/10/2002)

Un modèle de délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées est également disponible.

Il y a 5 résultats - 1 page

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L'aménagement des rythmes scolaires : outils pratiques L'aménagement des rythmes scolaires : outils pratiques
L'aménagement des rythmes scolaires constitue l'un des éléments moteurs de l'action éducative des communes et de leurs groupements.
Cet ouvrage propose les outils pratiques à la mise en œuvre d'activités...