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Modèle de document - Contrat

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Contrat

3 modèle(s) en ligne.

Contrat d'objectifs pour une équipe de haut niveau - (20/11/2003)

C'est un contrat engageant une collectivité et une équipe sportive de haut niveau, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité...

Contrat d'objectifs pour un athlète de haut niveau - (20/11/2003)

C'est un contrat engageant une collectivité et un individu, qui aborde plusieurs notions sur le principe d'un échange de prestations : - engagement financier de la collectivité sur trois ans - engagement...

Bail à construction - (12/05/2002)

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Top des téléchargements

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition de personnel - (07/11/2007)

Librairie

Nouvelles politiques d'accueil de la petite enfance : le grand chamboulement
Rien ne va plus dans le secteur de la petite enfance : l'État réduit la voilure, les acquis de la recherche et de l'expérience sont déniés, des sous-produits sont mis en vitrine et le quotidien vire au...