Tous les modèles Contrat - Modeles experts


Animation Associations Culture Documentation Economie solidaire et sociale Education Gérontologie Handicap Petite enfance Santé Social Sport

Thèmes
Loisirs
Spectacle / animation
Types
Contrat
Déclaration
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Modèle de document - Contrat

Accueil > Animation et services à la population > Animation > Tous les modèles Contrat

Contrat

3 modèle(s) en ligne.

Contrat d'animation culturelle - (22/06/2007)

Contrat de cession du droit d'exploitation - (12/06/2007)

Le contrat de cession, également dénommé contrat de vente, est utilisé lorsqu'un producteur vend une ou plusieurs représentations d'un spectacle vivant à un organisateur. Ce faisant, il cède le droit...

CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (12/06/2007)

Les intermittents du spectacle représentent une population d'artistes et de techniciens, embauchés de manière temporaire, généralement par plusieurs employeurs publics ou privés, personnes physiques ou...

Il y a 3 résultats - 1 page

Mon compte

Top des téléchargements

Contrat de cession du droit d'exploitation - (27/09/2007)
Contrat d'animation culturelle - (28/09/2007)
CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (27/09/2007)
Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation... - (27/09/2007)

Librairie

Conception et mise en œuvre d'une saison culturelle
En 2002, les départements, régions, communes et intercommunalités ont dépensé près de 6 milliards d'euros à la culture. Aujourd'hui, après 50 ans de développement continu, accéléré depuis les années 80,...