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Assemblée

9 modèle(s) en ligne.

Règlement intérieur d'un Syndicat Mixte - (12/05/2002)

Fixation des sièges d'une communauté d'agglomération ou d'une communauté de communes - (10/08/2001)

Composition du bureau d'un établissement public de coopération intercommunale - (10/08/2001)

Election du président de l'EPCI - (05/02/2003)

Création des poste(s) de vice-président(s) d'un établissement public de coopération intercommunale - (10/08/2001)

Fixation des sièges d'une communauté urbaine - (05/02/2003)

Composition du conseil de développement - (09/08/2001)

Fixation des indemnités de fonctions du président et des vice-présidents d'un EPCI sans fiscalité propre - (05/02/2003)

Élection des représentants à l'organe délibérant d'un établissement public de coopération intercommunale - (10/08/2001)

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Convention de mise à disposition de services entre une commune et un EPCI - (05/10/2009)
Règlement intérieur d'une Communauté d'Agglomération - (05/10/2009)
Convention de mise à disposition de locaux entre une commune et un EPCI - (28/12/2009)
Délibération relative au versement de fonds de concours - (29/12/2008)
Délégation de fonction du président d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) aux... - (29/12/2009)

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Les jardins familiaux
Depuis quelques décennies, les jardins familiaux connaissent un nouvel engouement, plus particulièrement de la part de la population citadine. Modestes lopins d'environ deux ares, les jardins étaient...