Création d'une zone de développement éolien et approbation du périmètre - (11/06/2008)

La loi de programme n°2005-781 du 13 juillet 2005 a fixé les orientations de la politique énergétique (L.P.O.P.E.) et confère une place de premier plan aux énergies renouvelables (hydroélectricité, éolien,...

Étude de faisabilité d'une installation photovoltaïque raccordée au réseau public de distribution d'électricité - (23/04/2008)

Modèle de cahier des charges pour la consultation d'un cabinet d'études en vue d'étudier la faisabilité (économique et technique) d'intégrer sur une installation existante un système photovoltaïque.

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (13/10/2003)