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Spectacle / animation

3 modèle(s) en ligne.

Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation de services - (12/06/2007)

Les professionnels disposant d'un statut de travailleur indépendant dans leur pays d'origine peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une exonération de cotisations auprès des organismes sociaux...

Contrat de cession du droit d'exploitation - (12/06/2007)

Le contrat de cession, également dénommé contrat de vente, est utilisé lorsqu'un producteur vend une ou plusieurs représentations d'un spectacle vivant à un organisateur. Ce faisant, il cède le droit...

CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (12/06/2007)

Les intermittents du spectacle représentent une population d'artistes et de techniciens, embauchés de manière temporaire, généralement par plusieurs employeurs publics ou privés, personnes physiques ou...

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Contrat de cession du droit d'exploitation - (27/09/2007)
Contrat d'animation culturelle - (28/09/2007)
CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (27/09/2007)
Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation... - (27/09/2007)

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Sport, loisir, tourisme et développement durable des territoires
La mise en loisir du sport et l'essor du tourisme sportif se traduisent par une multitude de pratiques qui structurent aujourd'hui différemment les territoires en utilisant les milieux naturels les plus...