13 modèle(s) en ligne.
Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...
Un modèle de convention relative à la mise en place des illuminations festives sur des façades privées est également disponible.
Un modèle de délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées est également disponible.
Les professionnels disposant d'un statut de travailleur indépendant dans leur pays d'origine peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une exonération de cotisations auprès des organismes sociaux...
Le contrat de cession, également dénommé contrat de vente, est utilisé lorsqu'un producteur vend une ou plusieurs représentations d'un spectacle vivant à un organisateur. Ce faisant, il cède le droit...
Les intermittents du spectacle représentent une population d'artistes et de techniciens, embauchés de manière temporaire, généralement par plusieurs employeurs publics ou privés, personnes physiques ou...
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Les politiques sportives au défi du développement durable
Au cours des vingt dernières années, les préoccupations liées à l'environnement, au bien-être et à la santé n'ont eu de cesse de prendre place dans le débat public. Dans ce contexte, la notion de développement...
