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Spectacle / animation

3 modèle(s) en ligne.

Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation de services - (12/06/2007)

Les professionnels disposant d'un statut de travailleur indépendant dans leur pays d'origine peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une exonération de cotisations auprès des organismes sociaux...

Contrat de cession du droit d'exploitation - (12/06/2007)

Le contrat de cession, également dénommé contrat de vente, est utilisé lorsqu'un producteur vend une ou plusieurs représentations d'un spectacle vivant à un organisateur. Ce faisant, il cède le droit...

CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (12/06/2007)

Les intermittents du spectacle représentent une population d'artistes et de techniciens, embauchés de manière temporaire, généralement par plusieurs employeurs publics ou privés, personnes physiques ou...

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CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (27/09/2007)
Contrat de cession du droit d'exploitation - (27/09/2007)
Contrat d'animation culturelle - (28/09/2007)
Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation... - (27/09/2007)

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Guide de l'élu délégué à l'animation, à la vie associative et à la vie des quartiers
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques locales d'animation, de vie associative et de vie des quartiers. Il développe la démarche d'élaboration et de mise en œuvre de ces politiques publiques...