Cahier des charges pour des prestations musicales dans le cadre d'un spectacle - (03/03/2006)

Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...

Contrat de vente de spectacles - (10/08/2001)

Délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées - (22/10/2002)

Un modèle de convention relative à la mise en place des illuminations festives sur des façades privées est également disponible.

Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (24/09/2001)

Création et fixation du montant d'une redevance d'occupation du domaine public relative aux emplacements réservés aux cirques - (10/09/2001)

Convention entre une commune et une association dans le domaine de l'animation culturelle locale - (05/09/2001)

Décision pour passer contrat de prestations de services en matière culturelle - (05/02/2003)

Délibération autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (boissons du deuxième groupe) - (03/02/2003)

Autorisation de tir d'un feu d'artifice - (10/08/2001)

Convention relative à la mise en place des illuminations festives - (22/10/2002)

Un modèle de délibération pour la réalisation de travaux pour la fixation d'illuminations sur des façades privées est également disponible.

Déclaration d'un employeur détachant en France un ou plusieurs salariés dans le cadre d'une prestation de services - (12/06/2007)

Les professionnels disposant d'un statut de travailleur indépendant dans leur pays d'origine peuvent, sous certaines conditions, bénéficier d'une exonération de cotisations auprès des organismes sociaux...

Contrat de cession du droit d'exploitation - (12/06/2007)

Le contrat de cession, également dénommé contrat de vente, est utilisé lorsqu'un producteur vend une ou plusieurs représentations d'un spectacle vivant à un organisateur. Ce faisant, il cède le droit...

CDD pour l'embauche d'un artiste interprète - (12/06/2007)

Les intermittents du spectacle représentent une population d'artistes et de techniciens, embauchés de manière temporaire, généralement par plusieurs employeurs publics ou privés, personnes physiques ou...