Tous les modèles Subvention


Animation Associations Culture Documentation Economie solidaire et sociale Education Gérontologie Handicap Petite enfance Santé Social Sport

Thèmes
Elections
Locaux
Matériels
Partenariat
Personnel
Statuts
Subvention
Types
Convention
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Liste des modèles associatifs

Accueil > Animation et services à la population > Associations > Tous les modèles Subvention

Subvention

2 modèle(s) en ligne.

Convention pluriannuelle entre structures publiques et associations subventionnées. - (13/06/2007)

Les conventions entre structures publiques et associations subventionnées permettent de responsabiliser les deux partenaires tout en clarifiant leurs relations. Ces conventions permettent par ailleurs...

Convention d'objectifs et de moyens entre une commune et une association - (12/06/2007)

Selon l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901 relative aux contrats d'associations, les associations régulièrement déclarées peuvent recevoir des aides des communes. Il peut s'agir de : - subventions...

Il y a 2 résultats - 1 page

Mon compte

Top des téléchargements

Convention d'objectifs et de moyens entre une commune et une association - (27/09/2007)
Convention de mise à disposition de fonctionnaires - (27/09/2007)
Convention pluriannuelle entre structures publiques et associations subventionnées. - (27/09/2007)

Librairie

Guide de l'élu délégué à la culture
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques culturelles communales et intercommunales : acteurs et contexte d'intervention, enjeux, champs d'interventions (la mise en valeur du patrimoine, la...