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Elections

4 modèle(s) en ligne.

Déclaration d'un mandataire financier (personne physique) à la préfecture - (07/09/2001)

Déclaration d'association de financement électoral - (07/09/2001)

Statuts d'association de financement électoral - (07/09/2001)

Statuts d'association de financement électoral - (24/09/2001)

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Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition de personnel - (07/11/2007)

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Des lieux pour les musiques actuelles
Les villes et agglomérations sont de plus en plus nombreuses à se lancer dans la construction ou la réhabilitation de lieux dédiés aux musiques actuelles.
Toutefois, les références font souvent défaut,...