Tous les modèles Tarification des transports collectifs


Environnement Technique Voirie / Transports

Thèmes
Création d'un titre de transport
Financement des transports collectifs
Financement des transports publics
Stationnement
Tarification des transports collectifs
Tarification des transports publics
Transports
Transports scolaires
Voirie
Types
Acte
Arrêté
CCAP
CCTP
Convention
Délibération
Dossier de consultation
Rapport
Règlement
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Les modèles "voirie - transport"

Accueil > Interventions techniques et environnement > Voirie / Transports > Tous les modèles Tarification des transports collectifs

Tarification des transports collectifs

1 modèle(s) en ligne.

Majoration des tarifs de transports urbains (rapport, délibération) - (24/01/2007)

La Ville/Communauté Urbaine/Communauté de communes de ...... décide de majorer de .. % les tarifs des transports urbains à compter du .......... Le gain de recette annuelle est évalué à .... M€. Le...

Il y a 1 résultat - 1 page

Mon compte

Top des téléchargements

Arrêté d'alignement - (07/11/2007)
Arrêté d'interdiction de circulation pour travaux - (07/11/2007)
Enquête publique préalable au classement, déclassement, redressement, élargissement, ouverture d'une... - (07/11/2007)
Création d'un service de ramassage scolaire (délibération, rapport, convention) - (29/10/2008)
Arrêté municipal concernant les travaux sur les voiries communales - (07/11/2007)

Librairie

Réussir sa communication locale sur le développement durable
Le développement durable est une préoccupation majeure des Français. Communiquer localement sur le développement durable signifie-t-il susciter des comportements collectifs reposant sur des choix locaux...