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Les modèles "police-sécurité"

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Port

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Arrêté d'autorisation de carénage pour les bateaux de moins de 6 mètres - (08/06/2006)

Par dérogation à l'interdiction de carénage dans le port de plaisance, cet arrêté autorise le carénage dans une zone délimitée pour les bateaux de moins de 6 mètres

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