Exécution de travaux a proximité d'ouvrages de transport ou de distribution  - 27/11/2008
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Question 05061 p 1388 Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans  - 13/11/2008
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M. Ivan Renar attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le nombre toujours très élevé de noyades. Ainsi, pour l'année 2006, l'Institut...

Question 05111 p 1389 Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS  - 13/11/2008
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M. Ivan Renar attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le nombre toujours très élevé de noyades. Ainsi, pour l'année 2006, l'Institut...

Question 24135 p 9774 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - natation. réglementation  - 11/11/2008
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Mme Valérie Rosso-Debord attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les difficultés que rencontrent les enseignants dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 9 septembre...

Question 28012 p 9822 ministères et secrétariats d'État - santé, jeunesse, sports et vie associative : services extérieurs - restructuration. perspectives  - 11/11/2008
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M. Jean-Louis Gagnaire attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le service public de proximité de la jeunesse et des sports auquel la...

Question 22621 p 9593 audiovisuel et communication - France Télévisions - événements sportifs. couverture  - 04/11/2008
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M. Michel Bouvard attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la couverture des manifestations sportives par le groupe France Télévisions...

Question 23515 p 9611 sports - activités physiques et sportives - développement. rapport. conclusions  - 04/11/2008
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M. Marc Dolez attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur le rapport 2007 du conseil national des activités physiques et sportives (CNAPS)...

Question 29291 p 9611 sports - cyclisme - organisation des courses. réglementation  - 04/11/2008
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Mme Muriel Marland-Militello appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les courses cyclistes, notamment VTT, hors calendriers fédéraux...

Question 30980 p 9612 éducation physique et sportive - enseignement maternel et primaire - natation. apprentissage. développement  - 04/11/2008
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M. Jean-Frédéric Poisson attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les noyades en France. Les statistiques 2006 de l'INVS ont montré...

Assistance aux élus des petites communes dans le domaine fiscal et financier  - 21/10/2008
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Interventions des forces de l'ordre au sein d'une copropriété, lors d'une expulsion ou d'une interpellation  - 21/10/2008
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Question 13305 p 9058 emploi - associations - contrats aidés. perspectives  - 21/10/2008
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M. Jean-Paul Garraud appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur l'inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés (CAE et contrats...

Passeports biométriques numérisés dans les communes  - 16/10/2008
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Question 04474 p 2076 Statut des éducateurs des activités physiques et sportives  - 16/10/2008
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M. Jean Besson appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé de la fonction publique à propos du statut des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS). En effet,...

Règles de la comptabilité publique.  - 16/10/2008
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Question 1622 p 8860 sports - quads - espaces naturels. réglementation  - 14/10/2008
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M. Jacques Lamblin attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur les problèmes liés à la pratique des sports motorisés sur les chemins de...

Question 21690 p 8861 tourisme et loisirs - stations de montagne - classes de neige et séjours sportifs. agréments d'accueil. délivrance. délais  - 14/10/2008
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M. Michel Bouvard attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les conditions d'instruction des autorisations de séjours de jeunes pour...

Question 25542 p 8862 sports - politique du sport - financement  - 14/10/2008
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M. Jean-Yves Le Bouillonnec attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les préoccupations exprimées par le comité départemental olympique...

Question 28756 p 8864 sports - fédérations - sports de loisirs. compétences  - 14/10/2008
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M. Alain Rousset attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les difficultés que rencontrent les entreprises de loisirs actifs, en raison...

Antennes de téléphonie mobile : interdire ou non ?  - 07/10/2008
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Question 16738 p 8627 santé - mort subite - lutte et prévention  - 07/10/2008
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Reprenant les termes de sa question publiée au journal officiel le 6 février 2007, sous la précédente législature, et restée sans réponse, M. Alain Suguenot attire l'attention de Mme la ministre de la...

Question 27171 p 8659 sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - manifestations sportives. violence. lutte et  - 07/10/2008
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M. Claude Birraux appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les propositions faites par le CNAPS (Conseil national des activités physiques...

Question 27189 p 8659 sports - activités physiques et sportives - Centre national. suppression. perspectives  - 07/10/2008
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Mme Valérie Fourneyron alerte Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les conséquences dommageables que la suppression du conseil national des activités physiques...

Question 27190 p 8659 sports - activités physiques et sportives - développement. rapport. conclusions  - 07/10/2008
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M. Claude Birraux appelle l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur les propositions faites par le CNAPS (Conseil national des activités physiques...

Question 17909 p 1969 sports - fédérations - athlétisme. licences. réglementation  - 30/09/2008
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Réponse ministérielle

Mme Pascale Gruny interroge M. le secrétaire d'État chargé des sports sur la licence "Ufolep". En effet, les textes précisent que, pour organiser une course pédestre hors stade inscrite au calendrier...