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Décret n° 2008-1166 du 12 novembre 2008 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général et de chef de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Décret n° 2008-1167 du 12 novembre 2008 portant échelonnement indiciaire applicable au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 octobre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454  - 09/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 octobre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)  - 07/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des partenaires d'entraînement  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs espoirs  - 06/11/2008
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Arrêté

Arrêté du 15 octobre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation  - 25/10/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 15 octobre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture de concours pour le recrutement des professeurs de sport  - 25/10/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 juillet 2008 portant création de la commission prévention, sport et santé  - 23/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 3 septembre 2008 portant nomination du responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine  - 17/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 3 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 20 février 2007 renouvelant pour cinq ans l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie  - 13/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 4 septembre 2008 modifiant l'annexe figurant dans l'arrêté du 31 juillet 2008 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV  - 12/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 1er juillet 2008 portant ouverture et fixant la date de l'épreuve écrite de l'examen professionnel d'accès au grade de conseiller territorial principal des activités physiques et sportives (session 2009)  - 11/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 25 juillet 2008 relatif à l'agrément d'un centre de formation de handball  - 09/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 28 août 2008 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création du certificat de spécialisation « canoë-kayak et disciplines associées en mer » associé au diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perf  - 09/09/2008
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Arrêté

Arrêté du 8 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative  - 09/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 1er septembre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)  - 06/09/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 31 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « aviron » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »  - 28/08/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 4 août 2008 portant association du certificat de spécialisation « animation et maintien de l'autonomie de la personne » et du certificat de spécialisation « animation et insertion sociale » à la spécialité « activités du cirque » du brevet profe  - 28/08/2008
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Arrêté

Arrêté du 31 juillet 2008 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de rugby à XV  - 20/08/2008
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Arrêté

Arrêté du 31 juillet 2008 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme  - 19/08/2008
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Arrêté

Arrêté du 4 août 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)  - 19/08/2008
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