Domiciliation des personnes sans domicile stable  - 25/08/2009
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Circulaire

le nouveau dispositif

Exécution de travaux a proximité d'ouvrages de transport ou de distribution  - 27/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

B.O Intérieur - Circulaire - 2008-10-17 - NOR: INTB0800170C  - 20/11/2008
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Circulaire

Décret du 13 novembre 2008 portant nomination (inspection générale de la jeunesse et des sports) - M. Petrequin (Luc)  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Décret

Décret n° 2008-1166 du 12 novembre 2008 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de secrétaire général et de chef de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Décret n° 2008-1167 du 12 novembre 2008 portant échelonnement indiciaire applicable au secrétaire général et aux chefs de département de l'Institut national du sport et de l'éducation physique  - 14/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Question 05061 p 1388 Plan d'apprentissage de la natation aux enfants à partir de 6 ans  - 13/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Réponse ministérielle

M. Ivan Renar attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le nombre toujours très élevé de noyades. Ainsi, pour l'année 2006, l'Institut...

Question 05111 p 1389 Plan national d'apprentissage de la natation dès l'âge de 6 ans et formation des MNS  - 13/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Sénat
Réponse ministérielle

M. Ivan Renar attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le nombre toujours très élevé de noyades. Ainsi, pour l'année 2006, l'Institut...

Question 24135 p 9774 éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - natation. réglementation  - 11/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

Mme Valérie Rosso-Debord attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les difficultés que rencontrent les enseignants dans le cadre de la mise en oeuvre de la circulaire du 9 septembre...

Question 28012 p 9822 ministères et secrétariats d'État - santé, jeunesse, sports et vie associative : services extérieurs - restructuration. perspectives  - 11/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Jean-Louis Gagnaire attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur le service public de proximité de la jeunesse et des sports auquel la...

Arrêté du 29 octobre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454  - 09/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 29 octobre 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (arrêtés)  - 07/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 2 octobre 2008 modifiant la date des épreuves et portant ouverture des concours pour le recrutement des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (session 2009)  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des partenaires d'entraînement  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs de haut niveau  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des sportifs espoirs  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Arrêté

Décret n° 2008-1142 du 5 novembre 2008 instituant un délégué interministériel aux grands événements sportifs  - 06/11/2008
Législation et réglementation française
Décret

Question 22621 p 9593 audiovisuel et communication - France Télévisions - événements sportifs. couverture  - 04/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Michel Bouvard attire l'attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la couverture des manifestations sportives par le groupe France Télévisions...

Question 23515 p 9611 sports - activités physiques et sportives - développement. rapport. conclusions  - 04/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Marc Dolez attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur le rapport 2007 du conseil national des activités physiques et sportives (CNAPS)...

Question 29291 p 9611 sports - cyclisme - organisation des courses. réglementation  - 04/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

Mme Muriel Marland-Militello appelle l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les courses cyclistes, notamment VTT, hors calendriers fédéraux...

Question 30980 p 9612 éducation physique et sportive - enseignement maternel et primaire - natation. apprentissage. développement  - 04/11/2008
Législation et réglementation française > Réponses ministérielles > Assemblée Nationale
Réponse ministérielle

M. Jean-Frédéric Poisson attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les noyades en France. Les statistiques 2006 de l'INVS ont montré...

Réforme du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'État  - 03/11/2008
Législation et réglementation française
Décret

Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes  - 26/10/2008
Législation et réglementation française
Avis

Arrêté du 15 octobre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours de sélection sur épreuves pour le recrutement des professeurs de sport réservé aux sportifs de haut niveau au terme d'un cycle de formation  - 25/10/2008
Législation et réglementation française
Arrêté