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Liste des modèles associatifs
Forfait de téléchargement
Ce forfait pourra être utilisé sur l'intégralité des sites du groupe Territorial |
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PanierTop des téléchargements
- Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
- Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
- Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
- Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)
- Convention de mise à disposition de personnel - (07/11/2007)
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Le guide de l'organisation de spectacles
L'organisation des spectacles est régie principalement par l'ordonnance du 13 octobre 1945, le Code du commerce, article 632 (spectacles professionnels) et le décret du 19 novembre 1953 (spectacles amateurs)...
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