Cahier des charges pour des prestations musicales dans le cadre d'un spectacle - (03/03/2006)

Le présent cahier des charge à pour objet, dans le cadre d'une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée, de définir les prestations musicales recherchées par la collectivité dans le cadre...

Cahier des Charges mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage HQE - (31/08/2004)

Mise à jour du dossier d'autorisation d'exploiter d'un centre de tri des matériaux à recycler - (08/07/2008)

Ce modèle s'inscrit dans le cadre d'une mise à jour complète d'un dossier d'autorisation d'exploiter pour tenir compte de nouvelles activités ou de modifications apportées à l'installation d'un centre...

Étude de faisabilité d'une installation photovoltaïque raccordée au réseau public de distribution d'électricité - (23/04/2008)

Modèle de cahier des charges pour la consultation d'un cabinet d'études en vue d'étudier la faisabilité (économique et technique) d'intégrer sur une installation existante un système photovoltaïque.

Cahier des charges pour le lancement d'un appel à candidatures lors d'un choix d'un cabinet pouvant accompagner une collectivité locale dansla réalisation d'un SCOT (Shéma de Cohérence Territoriale) - (21/01/2002)

Délégation de gestion des équipements des berges - (09/02/2005)

Le présent document a pour objet de déléguer la gestion et l'exploitation des pontons d'amarrage d'une ville en vue de maintenir et diversifier ses possibilités d'accueil touristique relatives au tourisme...

Formation des agents en contrat d'avenir dans l'animation périscolaire - (19/06/2006)

Cahier des charges pour une procédure de mise en concurrence à procédure adaptée en vue de la formation des agents en contrat d'avenir dans l'animation périscolaire.

Cahier des charges pour l'exploitation du réseau de transport urbain d'une commune dans le cadre d'une délégation de service public - (12/06/2007)

Le cadre juridique des transports de personnes est organisé autour de deux corps de règles : - d'une part, la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982 et ses textes d'application,...

Cahier des charges pour la gestion par affermage de centres sociaux - (12/06/2007)

Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation...

Cahier des charges type pour l'exploitation par affermage d'un service de distribution publique d'eau potable - (12/06/2007)

Le législateur a mis fin, notamment par les lois du 3 janvier 1991, du 6 février 1992, du 29 janvier 1993 et du nouveau Code pénal, au « non-droit » qui régnait jusqu'à présent en matière de délégation...

Cahier des Charges - Audits énergétiques globaux - (13/10/2003)

Prestation de traiteur - (08/06/2006)

Cet Appel d'offre a été publié pour couvrir toutes les prestations de traiteur pour une période d'un an renouvelable 3 fois. Ce marché est composé de 6 lots : petit-déjeuners/pause café, plateaux repas...

Modèle de délégation de service public de transport de personnes - (07/12/2006)

Cahier des charges et modèle de convention pour une délégation de service public d'exploitation d'un réseau de transport urbain.

Cahier des charges pour l'installation, location et maintenance de journaux électroniques d'information municipale de la ville de ... - (23/10/2003)

Cahier des charges de lotissement industriel et / ou commercial - (31/10/2001)

Cahier des charges pour l'étude paysagère d'un plan local d'urbanisme (PLU) - (28/03/2003)

Cahier des charges pour le lancement d'un appel à candidatures lors d'un choix d'un cabinet pouvant accompagner une collectivité locale dansla réalisation d'un SCOT (Shéma de Cohérence Territoriale) - (21/01/2002)

Cahier des charges pour le lancement d'un appel à candidatures lors d'un choix d'un cabinet pouvant accompagner une collectivité locale dans la réalisation d'un PLU (plan local d'urbanisme) - (22/10/2002)

Cahier des charges pour l'aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - (19/11/2002)