Convention de mise à disposition d'un complexe de tennis au profit d'une association


Animation Associations Culture Documentation Economie solidaire et sociale Education Gérontologie Handicap Petite enfance Santé Social Sport

Thèmes
Elections
Locaux
Matériels
Partenariat
Personnel
Statuts
Subvention
Types
Contrat
Convention
Courrier
Déclaration
Note
Règlement
Statuts
Tous les modèles
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Liste des modèles associatifs

Accueil > Animation et services à la population > Associations > Convention de mise à disposition d'un complexe de tennis au profit d'une association - Modele de document

Type : Convention

Thème : Animation et services à la population > Associations > Locaux

Tarif de téléchargement : 30 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 24.09 Ko - 30 euros).

Sinon, Ajouter au panier ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Mon compte

Top des téléchargements

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition d'une salle de spectacles - (07/11/2007)
Convention de mise à disposition de personnel - (07/11/2007)

Librairie

La modernisation des équipements et installations sportifs
Les équipements sportifs, éléments structurants pour les collectivités, pèsent lourdement en termes d'exploitation et d'investissement.
Au cours des dernières années, la demande et les pratiques sportives...