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Tome VI : les diagnostics N° 79 - 11/2002 Le diagnostic est un examen porté sur les éléments d'un ouvrage pour en dégager les atouts ou les handicaps. Il comprend une analyse des causes d'incident et des défauts, une analyse des risques, la détermination... |
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La concertation dans l'aménagement et la construction N° 75 - 06/2002 Si les collectivités détiennent le monopole de la décision dans l'exercice de la maîtrise d'ouvrage, le citoyen exerce, lui, une maîtrise " d'usage ". Lorsque celle-ci est minorée ou ignorée, il se charge... |
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Tome IV : La maîtrise d'ouvrage N° 63 - 09/2001 La maîtrise d'ouvrage est l'action que mène le propriétaire de l'ouvrage en matière de financement, de programmation et de définition de l'enveloppe financière. Il doit notamment à ce titre : s'assurer... |
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Tome III - Les démarches administratives N° 56 - 10/2000 Les opérations d'aménagement et de construction s'inscrivent dans un enchaînement d'actions répondant au droit public et au droit de l'urbanisme. C'est pourquoi, dans une première partie, ce dossier... |
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Tome II - Les études préalables N° 44 - 02/2000 Toutes les opérations d'aménagement, de construction, de réhabilitation, de rénovation ou encore d'équipement d'un lieu ou d'un espace doivent faire l'objet d'une étude prélable en amont de leur réalisation... |
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Guide de l'adjoint à l'urbanisme N° 164 - 11/2007 L'urbanisme est l'une des premières compétences des collectivités locales. Il s'agit également d'un enjeu majeur de société. L'urbanisme et l'aménagement sont aujourd'hui liés pour créer des bassins de... |
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Tome I - La maîtrise d'oeuvre N° 34 - 09/2002 Le maître d'oeuvre est celui qui, pour le compte du maître d'ouvrage, permet la réalisation d'un ouvrage suivant un programme en y apportant une réponse architecturale, technique et économique. Sous cette... |
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La commune et les biens sans maître - Guide juridique et modèles d'actes d'incorporation N° 168 - 12/2007 La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, en modifiant le régime juridique des «biens sans maître» inchangé depuis le code Napoléon, a offert aux élus locaux un nouveau... |
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Les concessions de plage N° 163 - 12/2007 L'exploitation des plages a valeur de symbole et confronte des objectifs divergents, parfois même antinomiques, que le législateur et le pouvoir réglementaire ont tenté d'encadrer. Cette volonté s'est... |
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Les pierres naturelles en voirie urbaine - Extraction, production et emploi N° 190 - 11/2008 La pierre a conservé une place de choix dans les aménagements urbains de qualité, notamment les sites particuliers, les abords des monuments, les espaces prestigieux. Le présent ouvrage a pour ambition... |
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Les enquêtes d'opinion : comment anticiper les attentes des citoyens
L'enquête d'opinion a de multiples applications pour les collectivités. On pense bien sûr aux échéances électorales avec les prochaines municipales qui se profilent. Mais hors période d'élection, l'enquête...
