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Le maire et la salubrité publique N° 158 - 09/2007 La santé publique peut être définie comme le bien-être physique et psychique des hommes considérés dans leur collectivité. Les acteurs de la protection de la santé publique sont nombreux, mais au niveau... |
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Organisation et aménagement d'un poste de police municipale N° 90 - 09/2003 Nouveaux pouvoirs judiciaires, compétences reconnues et élargies, prérogatives nouvelles, moyens accrus, les services de police municipale font aujourd'hui face à un véritable raz-de-marée législatif... |
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Police municipale et transmissions N° 77 - 10/2002 Éléments clés de l'efficacité d'une intervention (abolition de la distance, traitement des faits urgents en temps réel, rapidité de liaison entre les individus), les moyens de transmission sont devenus... |
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La police de la publicité, des enseignes et préenseignes N° 155 - 04/2008 Cet ouvrage vous permettra de déterminer si un dispositif, préalablement identifié comme publicité, enseigne ou préenseigne, et visible de la voie publique, est en infraction à la législation en vigueur,... |
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La police municipale et les établissements scolaires N° 60 - 04/2001 Le policier municipal joue un rôle de prévention et de dissuasion bien réel près des écoles, le plus souvent sur demande des chefs d'établissements ou des parents d'élèves. La recrudescence des actes... |
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Audit d'un service de police municipale N° 52 - 06/2000 Face à l'augmentation de la petite et moyenne délinquance urbaine, la demande de la population des villes en matière de présence policière s'est accentuée ces dernières années. Pour répondre à cette attente,... |
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La police municipale et la lutte contre les bruits de voisinage N° 45 - 05/2006 Si le rôle du préfet reste important, notamment dans son aptitude à mettre en œuvre une politique à l'échelle du département, c'est le maire et ses services qui sont en première ligne. C'est à eux, autorité... |
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Sécurité et manifestations de masse N° 13 - 06/1998 La quasi totalité des communes sont confrontées à l'organisation de manifestations. Qu'elle ait pour objet le sport, la culture ou les loisirs, la manifestation concerne plusieurs catégories de participants... |
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Police municipale et animaux errants N° 120 - 03/2006 Cet ouvrage met en avant des solutions très concrètes pour parvenir à réduire, ou en tout cas à « canaliser » les nuisances provoquées par la divagation animale avant qu'elle ne constitue un fléau public... |
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Le guide de la responsabilité du policier municipal N° 125 - 04/2006 Face à la multiplication des tâches et des missions nouvelles, la responsabilité de l'agent de police municipale peut être engagée dans certaines circonstances, tant sur le plan pénal que civil. Il est... |
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Les tableaux de bord de la police municipale N° 149 - 06/2007 Le tableau de bord peut être considéré comme un outil offrant une visualisation simplifiée des situations décrites et des constats effectués par les indicateurs. Il permet à son utilisateur de se construire... |
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Le plan communal de sauvegarde N° 177 - 06/2008 Une rupture de canalisation de gaz, une pollution du réseau d'eau potable... et c'est tout un quartier d'une commune qui est paralysé. Le maire, premier responsable de la sécurité sur le territoire, doit... |
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Le stress chez les policiers municipaux N° 191 - 11/2008 Le stress fait aujourd'hui partie intégrante de notre métier de policier municipal. Cet ouvrage pratique s'adresse en premier lieu aux policiers municipaux, confrontés quotidiennement à des tensions les... |
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Les tableaux de bord de la police municipale N° 193 - 11/2008 Le tableau de bord peut être considéré comme un outil offrant une visualisation simplifiée des situations décrites et des constats effectués par les indicateurs. Il permet à son utilisateur de se construire... |
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Manager une équipe de policiers municipaux N° 192 - 11/2008 Diriger une équipe de policiers municipaux face à un métier en constante évolution exige du cadre en charge de cette mission l'utilisation d'outils stratégiques pertinents. Beaucoup se heurtent à des... |
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Mémento de police judiciaire N° 202 - 11/2008 La police judiciaire est constituée par l'ensemble des mesures répressives (par opposition aux mesures préventives qui relèvent de la police administrative) prises pour assurer l'ordre public. La police... |
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Mémento de police administrative N° 203 - 11/2008 Cet ouvrage s'adresse en priorité aux maires, adjoints et autres élus, mais également à l'ensemble des agents des collectivités territoriales qui concourent tous les jours à la sécurité de nos concitoyens... |
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Obligations et devoirs des fonctionnaires N° 204 - 11/2008 Les fonctionnaires sont soumis à des obligations et bénéficient de droits. Les droits et les obligations, communs aux trois fonctions publiques, puisent leur fondement dans l'idée de puissance publique... |
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Les crimes et délits susceptibles d'être commis par et contre des agents de police municipale N° 205 - 11/2008 Le Code pénal réprime un certain nombre d'actions coupables commises par les agents de police municipale. Dans certains cas, la qualité d'agent de police municipale est simplement une circonstance aggravante... |
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Les concessions de plage
L'exploitation des plages a valeur de symbole et confronte des objectifs divergents, parfois même antinomiques, que le législateur et le pouvoir réglementaire ont tenté d'encadrer. Cette volonté s'est...
