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Tome VI : les diagnostics N° 79 - 11/2002 Le diagnostic est un examen porté sur les éléments d'un ouvrage pour en dégager les atouts ou les handicaps. Il comprend une analyse des causes d'incident et des défauts, une analyse des risques, la détermination... |
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La concertation dans l'aménagement et la construction N° 75 - 06/2002 Si les collectivités détiennent le monopole de la décision dans l'exercice de la maîtrise d'ouvrage, le citoyen exerce, lui, une maîtrise " d'usage ". Lorsque celle-ci est minorée ou ignorée, il se charge... |
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Tome IV : La maîtrise d'ouvrage N° 63 - 09/2001 La maîtrise d'ouvrage est l'action que mène le propriétaire de l'ouvrage en matière de financement, de programmation et de définition de l'enveloppe financière. Il doit notamment à ce titre : s'assurer... |
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Tome III - Les démarches administratives N° 56 - 10/2000 Les opérations d'aménagement et de construction s'inscrivent dans un enchaînement d'actions répondant au droit public et au droit de l'urbanisme. C'est pourquoi, dans une première partie, ce dossier... |
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Tome II - Les études préalables N° 44 - 02/2000 Toutes les opérations d'aménagement, de construction, de réhabilitation, de rénovation ou encore d'équipement d'un lieu ou d'un espace doivent faire l'objet d'une étude prélable en amont de leur réalisation... |
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Tome I - La maîtrise d'oeuvre N° 34 - 09/2002 Le maître d'oeuvre est celui qui, pour le compte du maître d'ouvrage, permet la réalisation d'un ouvrage suivant un programme en y apportant une réponse architecturale, technique et économique. Sous cette... |
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L'assurance dommages ouvrage N° 140 - 01/2007 Pour pallier les longueurs des procédures d'indemnisation des sinistres affectant les ouvrages de bâtiments, la loi du 4 janvier 1978 a instauré l'assurance dite «dommages ouvrage». Cette assurance... |
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La réforme des autorisations d'urbanisme N° 154 - 09/2007 La réforme des autorisations d'urbanisme opérée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007 bouleverse le Code de l'urbanisme... et les habitudes. Sont notamment modifiés : le régime... |
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Acquisition, vente, échange des biens immobiliers par les collectivités territoriales N° 171 - 01/2008 Les collectivités territoriales sont amenées à acquérir des biens immobiliers, soit dans le cadre d'une préemption pour la constitution de réserves foncières, soit pour la réalisation d'opérations d'aménagement,... |
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Les pierres naturelles en voirie urbaine - Dimensionnement et mode de pose N° 174 - 03/2008 La mise en œuvre des pavés et dalles pour l'aménagement des voiries urbaines relève de la norme NF P98-335 dont une nouvelle version révisée est parue en mai 2007. Cet ouvrage a pour double objectif... |
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Guide de l'élu délégué à l'enfance et à la jeunesse
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques en faveur de l'enfance et de la jeunesse : les acteurs et le contexte d'intervention, les enjeux, les champs d'intervention. Il développe aussi la...
