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Intercommunalité et urbanisme - Enjeux et outils opérationnels - N° 347Dans un contexte juridique complexe, mobilisant à la fois droit de l'intercommunalité et droit de l'urbanisme, cet ouvrage accompagne les élus, les services communaux et communautaires dans l'identification... |
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La smart city en 10 questions - Comprendre les nouveaux enjeux numériques urbains - N° 290La smart city est déjà là : les trottoirs sont fibrés, les réseaux s'étendent, les citadins eux-mêmes sont des internautes mobiles. Les transports, le tourisme, la consommation ou les loisirs sont profondément... |
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Concilier bonheur et performance au travail - Les clés individuelles du mieux-être - N° 339Mieux être, mieux vivre ou être plus heureux au travail, qui n'aspire pas à cette situation ? Nous passons la plupart de notre temps au travail, ce temps n'est-il pas précieux au point de ne pas le rendre... |
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Définir son besoin dans la commande publique - N° 335L'achat public est au centre des préoccupations des collectivités locales et des différentes entités soumises au nouveau Code de la commande publique. Ce dernier, à droit constant, ainsi que les réformes... |
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Le petit guide du protocole - N° 282Accessible et opérationnel, Le petit guide du protocole a pour objectif de permettre aux élus, à leurs collaborateurs et à tous ceux qui sont amenés à organiser une manifestation publique de comprendre... |
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Les règles d'imputation de la dépense dans les collectivités - Investissement ou fonctionnement et conséquences financières - N° 255
Un véritable outil permettant d'optimiser les recettes du Fonds de compensation de la TVA !
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La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel - N° 340Cet ouvrage se veut un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées notamment par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018... |
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La réglementation anti-endommagement des réseaux - La réforme DT/DICT en pratique - N° 338La réglementation anti-endommagement des réseaux est applicable depuis 2012. Si le respect des procédures d'élaboration des déclarations de travaux s'est considérablement amélioré, il n'en va pas de même... |
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Comprendre les formes et les lieux du débat citoyen local - N° 336Avec la baisse générale de la participation citoyenne aux élections locales et nationales, les collectivités territoriales ont besoin de revoir leurs méthodes de conception et de validation des politiques... |
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L'audit interne dans les collectivités territoriales - Enjeux, acteurs et stratégies - N° 337
La demande de transparence de l'action publique locale de la part des citoyens n'a jamais été aussi forte.
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Le droit des opérateurs économiques évincés dans les marchés publics - N° 213La liberté d'accès à la commande publique, l'égalité de traitement des candidats et la transparence des procédures constituent le socle du droit des marchés publics. Le principe de transparence impose... |
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Smartgrids et gouvernance énergétique - Nouvelles stratégies territoriales - N° 334Depuis plus d'une décennie, le domaine des réseaux énergétiques intelligents, ou smartgrids, apparaît chaque jour plus prometteur pour assurer une réponse durable à nos besoins en énergies, en France... |
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La communication des petites collectivités territoriales - Contexte, enjeux et méthodes - N° 331
Travaillant depuis plus de quinze ans dans la communication de villes de 6 000 à 30 000 habitants, l'auteur a pu constater la spécificité de la communication publique à l'échelle locale.
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La ville participative en 10 questions - N° 275La participation est au coeur de l'action publique des villes et des territoires. Obligation légale, utilité politique, bonne conscience citoyenne... les élus engagent des dispositifs participatifs souvent... |
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Mettre en oeuvre un plan paysage et biodiversité - Intégrer la nature en ville - N° 333La disparition d'espèces s'est accélérée à un rythme jamais égalé dans l'histoire de l'humanité. Pour enrayer l'effondrement silencieux de la biodiversité, il est urgent de créer des écosystèmes complets... |
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Construire ses tableaux de bord financiers - N° 31Sous l'emprise des contraintes économiques, des évolutions législatives, de la sophistication des marchés financiers, de l'introduction de méthodes empruntées au secteur privé ou encore de l'accroissement... |
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La dématérialisation de la commande publique - N° 332La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, obligatoire depuis octobre 2018 pour les montants supérieurs à 25 000 euros hors taxes, soulève pour les acheteurs et les entreprises... |
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Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales - N° 268Les délégations de compétence constituent une pratique courante et indispensable au sein des différentes collectivités territoriales et de leurs groupements. Pourtant, le régime juridique de ces délégations,... |
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Le permis de construire en pratique - N° 289Après une relative embellie dans la production de logements neufs entre 2015 et 2017, les derniers chiffres publiés par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités... |
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Comprendre la TVA et ses évolutions pour maîtriser son impact et sécuriser sa récupération - N° 307Des réformes majeures en matière de TVA pour les collectivités territoriales ont marqué les dernières années avec, par exemple, les évolutions successives du FCTVA et l'abrogation du transfert de droit... |
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Mémento du président de bureau de vote - N° 218Ce Mémento du président de bureau de vote a été conçu pour permettre aux présidents des bureaux de vote de disposer d'outils pratiques à mettre en oeuvre avant, pendant et après le scrutin. Il expose... |
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Optimiser la gestion des gîtes et campings par les collectivités - N° 330Les collectivités publiques ont largement investi le secteur du tourisme, dont l'hébergement. Elles ont su saisir les opportunités de financement pour créer un terrain de camping, transformer un bâtiment... |
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Guide des ratios financiers - N° 262« Un ratio est un rapport significatif entre deux données caractéristiques de l'activité ou de la situation financière d'un établissement » (instruction n° 83-55 du 17 mars 1983, Direction de la comptabilité... |
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La qualité de l'air intérieur - De la surveillance des ERP aux projets de construction - N° 329Qualifiée très tôt par les pays anglosaxons de « silent killer », la pollution de l'air intérieur reste peu médiatisée au regard des enjeux humains et socio-économiques qu'elle comprend. Pourtant, chaque... |
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Gagnez 2 heures par jour avec Excel, Outlook, PowerPoint, Word et OneNote - N° 328
Gagner 2 heures par jour en optimisant votre travail sous Excel, Outlook, PowerPoint, Word et OneNote ? C'est possible !
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La clôture des comptes en M14
« Rendre des comptes » : cette obligation constitutionnelle pour chaque entité publique, attendue chaque année par différents partenaires (municipalité, opposition, banquiers, citoyens...), est un exercice...