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Ouvrage
Essentiel sur...
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Charte d'utilisation des outils informatiques dans les collectivités - N° 194L'informatique, les réseaux et les télécommunications se sont particulièrement développés ces dernières années au sein des administrations. L'accès à Internet, la mise en place d'intranet permettent de... |
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Les marchés de services d'assurances - N° 199Les directives communautaires de 2004 s'inscrivent dans le cadre du développement du marché intérieur européen. Elles imposent un nouveau droit, mais surtout une adaptation rapide des habitudes, tant... |
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Les marchés de services juridiques - N° 198Les marchés de service juridiques, audelà des seuils communautaires, ne sont soumis qu'au respect des normes et un avis d'attribution. En dessous de ces seuils, la réglementation française est un peu... |
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Les pratiques addictives dans les collectivités territoriales - Moyens juridiques et préventifs de lutte - N° 200Alcoolisme, toxicomanie, tabagisme se regroupent désormais sous une terminologie et une lutte communes : l'addictologie. La prise en charge des malades atteints d'addictions nous concerne tous : employeur,... |
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Logiciels libres et collectivités locales - N° 201Cet ouvrage présente les enjeux des logiciels libres utiles pour les collectivités locales. Il dresse également un panorama de ces logiciels et propose une méthodologie de mise en œuvre. Il permet également... |
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Mettre en place des téléprocédures en direction des usagers - N° 206L'ouvrage a pour but de présenter les différents enjeux des téléprocédures et de proposer les solutions à mettre en place afin d'optimiser leur réussite. Il met également l'accent sur le cadre juridique... |
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Réussir une lettre d'information électronique - N° 207L'ouvrage a pour but de présenter les différents enjeux de la lettre d'information électronique et de proposer les solutions à mettre en place afin d'optimiser sa réussite. Il met également l'accent sur... |
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Les crimes et délits susceptibles d'être commis par et contre des agents de police municipale - N° 205Le Code pénal réprime un certain nombre d'actions coupables commises par les agents de police municipale. Dans certains cas, la qualité d'agent de police municipale est simplement une circonstance aggravante... |
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Mémento de police administrative - N° 203Cet ouvrage s'adresse en priorité aux maires, adjoints et autres élus, mais également à l'ensemble des agents des collectivités territoriales qui concourent tous les jours à la sécurité de nos concitoyens... |
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Mémento de police judiciaire - N° 202La police judiciaire est constituée par l'ensemble des mesures répressives (par opposition aux mesures préventives qui relèvent de la police administrative) prises pour assurer l'ordre public. La police... |
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Obligations et devoirs des fonctionnaires - N° 204Les fonctionnaires sont soumis à des obligations et bénéficient de droits. Les droits et les obligations, communs aux trois fonctions publiques, puisent leur fondement dans l'idée de puissance publique... |
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Taxe de séjour : mode d'emploi - N° 196La sédimentation législative et réglementaire en matière de taxe de séjour rend difficile la mise en œuvre du dispositif et minore son rendement. Ce document synthétique sur la taxe de séjour a été conçu... |
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Le stress chez les policiers municipaux - N° 191Le stress fait aujourd'hui partie intégrante de notre métier de policier municipal. Cet ouvrage pratique s'adresse en premier lieu aux policiers municipaux, confrontés quotidiennement à des tensions les... |
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Les marchés publics expliqués aux élus locaux - N° 175Marchés, accords-cadres, pondération, règles de passation, avances, acomptes... la terminologie de la matière des marchés public frise l'infini. Les enjeux sont substantiels, car l'acte d'achat s'insère... |
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Les pierres naturelles en voirie urbaine - Extraction, production et emploi - N° 190La pierre a conservé une place de choix dans les aménagements urbains de qualité, notamment les sites particuliers, les abords des monuments, les espaces prestigieux. Le présent ouvrage a pour ambition... |
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Les tableaux de bord de la police municipale - N° 193Le tableau de bord peut être considéré comme un outil offrant une visualisation simplifiée des situations décrites et des constats effectués par les indicateurs. Il permet à son utilisateur de se construire... |
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Manager une équipe de policiers municipaux - N° 192Diriger une équipe de policiers municipaux face à un métier en constante évolution exige du cadre en charge de cette mission l'utilisation d'outils stratégiques pertinents. Beaucoup se heurtent à des... |
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L'appel d'offres ouvert - N° 178L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations. Elle peut toujours être mise en œuvre, que ce soit pour un euro ou un milliard d'euros, pour... |
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Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - N° 180L'acheteur public est passé de la culture de la demande de devis à la formalisation de la passation des « petits marchés publics » ; de la « lettre de commande » aux « MAPA », les marchés à procédure... |
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Les marchés négociés - N° 179La négociation des contrats a longtemps été l'apanage des donneurs d'ordre privés. Petit à petit, le droit de négocier a été donné aux collectivités publiques, et le Code « 2006 » a amplifié le mouvement... |
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Gestion administrative et financière des marchés publics - N° 185Le Code des marchés publics contient à titre principal des règles de passation. Il contient aussi des règles sur la gestion administrative et financière des marchés. Dès la rédaction d'un marché, l'acheteur... |
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L'appel d'offres restreint - N° 183L'appel d'offres restreint est une procédure de droit commun qui permet à l'administration de sélectionner les entreprises avant de mettre en concurrence les seules entreprises sélectionnées. L'administration... |
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La modification du marché public - N° 184Dans le meilleur des mondes, deux cocontractants devraient conclure un marché, exécuter leurs obligations réciproques, et le contrat se terminerait sans autre forme de procès. Dans le cadre des marchés... |
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Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre - N° 189Les petits marchés de maîtrise d'œuvre sont, dans les faits, au cœur de la pratique quotidienne qu'utilise l'administration dans ce domaine. Pour conclure de tels contrats, il est nécessaire de connaître... |
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Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre - N° 182Organiser un concours de maîtrise d'œuvre est un exercice périlleux mettant en œuvre des problématiques juridiques, organisationnelles, relationnelles et politiques. La procédure du concours est de plus... |
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- Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
- Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
- Bail emphytéotique administratif - (11/08/2008)
- Convention générale entre une association et une collectivité - (07/11/2007)
- Délégation de signature au directeur général des services d'une commune - (07/11/2007)
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Réduire vos coûts de gestion : conseils pratiques
Les collectivités multiplient les initiatives pour réduire leurs dépenses de fonctionnement et accroître leur marge de manoeuvre financière afin d'améliorer les prestations offertes à la population. Mais...
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