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Liste des ouvrages
Essentiel sur... (BK)
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Les tableaux de bord des ressources humaines - N° 55
Facteur de performance, la dimension humaine devient une priorité appréhendée de plus en plus comme une véritable ressource stratégique à long terme.
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Guide de l'élu délégué à l'économie et à l'emploi - N° 186
Ce guide dresse une synthèse des leviers d'action au service de l'économie et de l'emploi communaux, sans oublier les articulations avec l'intercommunalité, acteur désormais essentiel du domaine.
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Recruter dans la fonction publique territoriale - Modalités juridiques - N° 277
Les collectivités territoriales, leurs groupements ainsi que les établissements publics locaux disposent d'une large gamme d'outils pour procéder au recrutement de leurs agents.
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Le guide pratique des frais de déplacement - N° 210Le remboursement des frais de déplacement prend de plus en plus en compte les modes de vie et les conditions de travail des agents territoriaux, mais aussi le coût économique que représentent leurs déplacements... |
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Les achats d'½uvres d'art et autres services culturels - N° 276Si François 1er avait dû mettre Léonard de Vinci en concurrence pour pouvoir acquérir la Joconde, cette dernière en aurait certainement perdu son sourire légendaire ou, à tout le moins, en aurait eu un... |
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La sécurisation des réseaux via la DT et la DICT - N° 278Le territoire français est investi d'un patrimoine de l'ordre de 4 millions de kilomètres de réseaux de transports et de distribution d'énergies diverses (fluides, eau potable, eaux usées, hydrocarbures,... |
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Création et fonctionnement d'une régie - N° 274Les élections municipales de 2008 semblent avoir remis au goût du jour, en France, le thème de « socialisme municipal » développé de manière plus virulente dans les autres pays d'Europe (notamment Grande-Bretagne... |
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La police de la publicité, des enseignes et préenseignes - N° 239Cet ouvrage a été réactualisé en tenant compte du nouveau décret d'application relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux préenseignes, entré en vigueur le 1er juillet 2012 et issu de la... |
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Construire une ville participative en 10 questions - N° 275La participation est au coeur de l'action publique des villes et des territoires. Obligation légale, utilité politique, bonne conscience citoyenne... les élus engagent des dispositifs participatifs souvent... |
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Gamification - Enjeux, méthodes et cas concrets de communication ludique - N° 273La gamification ? Utiliser le jeu et les techniques ludiques pour communiquer plus efficacement. L'approche connaît un développement sans précédent : les « jeux sérieux » s'imposent dans de nombreux secteurs... |
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Le droit à l'information dans les marchés publics - Droits et devoirs des demandeurs et des administrations détentrices des documents administratifs - N° 240
Cet « Essentiel sur... » est enrichi des dernières évolutions jurisprudentielles émanant tant de la Cada que de la juridiction administrative.
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Charte d'utilisation des outils informatiques dans les collectivités - N° 269Cet « Essentiel sur » fait le point sur l'environnement juridique des outils informatiques professionnels et autres réseaux sociaux. Il propose un exemple complet et commenté de charte du bon usage des... |
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L'assurance dommages ouvrage - N° 271
Pour remédier aux longueurs des procédures d'indemnisation des sinistres affectant les ouvrages de bâtiments, la loi du 4 janvier 1978 a instauré l'assurance dite « dommages ouvrage ».
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Les marchés de services de l'article 30 - N° 270
Les marchés publics de services culturels, sportifs, sociaux, juridiques et de formation professionnelle sont autant d'exemples d'achats soumis à l'article 30 du Code des marchés publics.
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Le contrôle des délégations de service public - N° 272Pour assurer la gestion de certains de leurs services publics et répondre aux besoins des usagers, les collectivités territoriales confient bien souvent cette gestion à des personnes extérieures par la... |
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Délégations de pouvoir, de fonction et de signature dans les collectivités territoriales - N° 268Les délégations de compétences constituent une pratique courante et indispensable au sein des différentes collectivités territoriales et de leurs groupements. Pourtant, le régime juridique de ces délégations,... |
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Le maire et la lutte contre le bruit - N° 267L'article L. 2212-2-2° du Code général des collectivités territoriales précise que la police de la tranquillité publique comprend le soin de réprimer les atteintes à la tranquillité publique telles que... |
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Circulation et stationnement - Cadre juridique et mise en oeuvre des pouvoirs de police administrative - N° 266
Sur le fondement de l'article L. 2213-2 du Code général des collectivités territoriales, le maire peut, par arrêté motivé, eu égard aux nécessités de la circulation :
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Guide de la transaction en droit administratif - N° 264Dans une étude adoptée par l'assemblée du Conseil d'État le 4 février 1993, intitulée « Régler autrement les conflits : conciliation, transaction, arbitrage en matière administrative », la démarche transactionnelle... |
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La commission d'ouverture des plis - N° 265La commission d'ouverture des plis compétente en matière de délégation de service public vit dans l'ombre de sa s½ur presque jumelle la commission d'appel d'offres. À tel point que l'on oublie que les... |
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Ecrire un discours - Manuel pratique à l'usage de l'élu ou de sa plume - N° 263Le discours est un exercice récurrent, voire quotidien, des élus. De l'inauguration au discours de campagne, écrire un discours demande à la fois rigueur et imagination. De la rigueur dans la forme, de... |
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Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre - N° 182
La procédure de concours est peut-être parmi toutes les procédures celle qui est la plus stratégique tant elle est utilisée pour des projets politiquement majeurs.
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La modification du marché public - N° 184
Le monde change, et le droit ne fait pas exception à cette règle.
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Les marchés à procédure adaptée (MAPA) - N° 180
La procédure adaptée devient la procédure de base dans la passation des marchés publics, d'autant qu'elle est un excellent outil d'achat.
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Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre - N° 189
La maîtrise d'oeuvre est un achat important au regard de la qualité des ouvrages qui devront être réalisés.
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PanierTop des téléchargements
- Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - (07/11/2007)
- Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association - (07/11/2007)
- Guide des procédures budgétaires et comptables - (30/04/2013)
- La programmation pluriannuelle des investissements : nature et contenu du document, modalités et calendrier... - (30/04/2013)
- Bail emphytéotique administratif - (08/11/2012)
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Droits et obligations des fonctionnaires
Les fonctionnaires territoriaux jouissent de droits fondamentaux, au même titre que tous les citoyens. Par ailleurs, ils bénéficient de droits particuliers, comme le droit à être protégés ou formés par...
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