Liste des modèles "environnement"

Accueil > Interventions techniques et environnement > Environnement > Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels

Type : Convention

Thème : Animation et services à la population > Associations

Tarif de téléchargement : 15 €

Description : Dans le cadre d'une convention générale passée entre une association et la collectivité, celle-ci met à la disposition de l'association des locaux ainsi que des matériels favorisant son activité.

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Contenu réservé

Je n'ai pas de compte

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

Les sites du groupe Territorial


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Top des téléchargements

 

Librairie

Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations Mettre en oeuvre la Gemapi - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est attribuée au bloc communal, avec une prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018. Cette compétence, avec la question de ses limites et de sa coordination...