sur cette thématique
sur tous les modèles

Liste des modèles associatifs

Accueil > Animation et services à la population > Associations > Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels - Modele de document

Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux et matériels

Type : Convention

Thème : Animation et services à la population > Associations > Locaux

Tarif de téléchargement : 15 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Forfait de téléchargement

- Si vous avez un abonnement ou un forfait de téléchargement :

Je cree mon compte
Etape suivante

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

- Sinon : Pour visualiser ce document, vous pouvez :


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Librairie

Le maire, le cirque et les fêtes foraines Le maire, le cirque et les fêtes foraines
Quelles sont les autorisations nécessaires à l'installation d'un cirque ou d'une fête foraine ? Qui les délivre ? Comment faire en cas d'installation sauvage ? Quelles sont les règles de sécurité ? Qui...