Convention générale entre une association et une collectivité

Interventions techniques et environnement

Tous les modèles
Classement par types
Classement par thèmes
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Convention générale entre une association et une collectivité

Convention générale entre une association et une collectivité

Type : Convention

Thème : Animation et services à la population > Associations > Locaux

Tarif de téléchargement : 30 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 24.61 Ko - 30 euros).

Sinon, Ajouter au panier ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Mon compte

Top des téléchargements

Guide des procédures budgétaires et comptables - (12/02/2010)
La programmation pluriannuelle des investissements : nature et contenu du document, modalités et calendrier... - (12/02/2010)
Convention de mise à disposition de services entre une commune et un EPCI - (12/04/2010)
Contrat de délégation de service public - (26/04/2010)
Convention pour une servitude de passage d'une canalisation d'eaux usées - (26/10/2009)

Librairie

La gestion par activités : démarche, outils et utilisations
Plébiscitée dans le secteur privé depuis une dizaine d'années, la gestion par activités connaît désormais de nombreuses applications dans le secteur public (ministères d'État, La Poste...). Ce recensement...