Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Résultat de votre recherche

Arrêté portant attribution d'une concession funéraire

Type : Arrêté

Thème : Pilotage, management et gestion > Administration Générale

Tarif de téléchargement : 15 €

Description : L'attribution d'une concession funéraire relève de la compétence du maire. La décision d'attribution revêt la forme d'un arrêté.

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Contenu réservé

Je n'ai pas de compte

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.

Les sites du groupe Territorial


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Librairie

Mettre en oeuvre un projet d'établissement dans les piscines publiques Mettre en oeuvre un projet d'établissement dans les piscines publiques
Les piscines publiques sont confrontées au double défi du développement du service aux usagers et de l'optimisation des coûts de fonctionnement.
Le management par projet permet de concilier cette double...