Demande d'inscription sur le registre communal des personnes âgées ou handicapées

Type : Procédure

Thème : Animation et services à la population > Gérontologie

Tarif de téléchargement : 15 €

Description : Plan d'alerte et d'urgence départemental au profit des personnes âgées et des personnes handicapées en cas de risques exceptionnels

Sauvegarder ce modèle

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 61.59 Ko - 15 euros).

Sinon, ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

Identification

Votre adresse email d'inscription :

Votre mot de passe :

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

• Convention d'objectifs et de moyens entre la commune et une association
• Préparation budgétaire : lettre de cadrage
• Convention générale entre une association et une collectivité
• Ouverture d'une classe dans un établissement scolaire de premier degré