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Conseil communautaire : mode d'emploi

Numéro 504 Administration générale Un ouvrage de M Joël Clérembaux mars 2008 ISBN13 : 978-2-35295-100-1 ISBN version numérique : 978-2-35295-244-2 Envoyer cette page à un ami Commandez cet ouvrage (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 466.83 Ko) Téléchargez cet ouvrage (format pdf - 40 euros)

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Elaboré par un ancien directeur général des services, ce Dossier d'experts est le fruit d'une double expérience :
expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de DGS acquises au sein de communes intégrées dans un EPCI.
Si le mode de fonctionnement des assemblées délibérantes des EPCI est largement calqué sur celui des conseils municipaux, les spécificités des conseils communautaires sont exposées et détaillées.
Dans un souci pédagogique, afin d'éclairer les textes et de présenter une large palette d'illustrations des différentes situations, près de 300 citations de jurisprudence administrative émaillent le texte.
Ce Dossier d'experts a une double vocation : offrir un ouvrage de référence pour les dirigeants des EPCI et constituer, grâce à un sommaire très détaillé, un manuel aisément consultable à l'usage de tous ceux qui ont en
charge le bon fonctionnement des assemblées délibérantes.

124 pages

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