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Numéro 23
Sport

Un ouvrage de M Eric Alexis  et M Charles Amson  et M Alexandre Badie  et M Thierry Bedos  et M Manuel Carius  et Mme Florence Clap  et M Wilhem Damour  et M Pierre-Paul Danna  et M Olivier De La Robertie  et M Frédéric Dieu  et M Bernard Drobenko  et M Laurent Gimalac  et Mme Valérie Godefrin  et M Olivier Guillaumont  et M Zbaïda Haffani  et M Patrick Jacq  et M Jean-François Lachaume  et M Franck Lagarde  et M Jean-Christophe Lapouble  et M Jean-Yves Lassalle  et M Patrick Le Louarn  et M Christophe Lino  et M Pascal Mao  et Mme Charlotte Michel  et M Jean-Luc Pecqueux  et M Marc Peltier  et M Arnaud Pinguet  et M Gérard Quiot  et Mme Frédérique Roux  et M Jacques Saurel  et Mme Katja Sontag  et M Jean-François Struillou  et M Jean-Pierre Vial  et M Philippe Yolka
mars 2020
ISBN13 : 978-2-35295-125-4
2 Tomes
904 Pages
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Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006).
Le classeur « Droit des sports de nature » se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d'en donner une vue d'ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l'organisation et à la pratique de ces sports.
Il dresse un panorama des règles applicables et fournit des outils et des informations pratiques à destination de l'ensemble des acteurs de ces activités (collectivités territoriales, fédérations et associations sportives, professionnels de l'encadrement, universités, etc.).

- Acteurs privés et acteurs publics
- Planification
- Nature juridique des espaces, sites et itinéraires
- Aménagement des espaces, sites et itinéraires
- Gestion et exploitation des sites et des activités de sports de nature
- Encadrement réglementé et droit du travail
- Fiscalité
- Police administrative
- Médiation territoriale
- Responsabilité
- Assurance
- Textes législatifs et réglementaires
- Manifestations sportives

Classeurs avec mise à jour (CL et CLT)

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