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Droit des sports de nature

Numéro 23 Sport Un ouvrage de M Eric Alexis  et M Alexandre Badie  et M Patrick Bayeux  et M Thierry Bedos  et Mme Frédérique Bion-Thomas  et M Manuel Carius  et Mme Florence Clap  et M Wilhem Damour  et M Pierre-Paul Danna  et M Olivier De La Robertie  et M Frédéric Dieu  et M Bernard Drobenko  et M Roger Esteve  et M Laurent Gimalac  et Mme Valérie Godefrin  et M Jean-Marie Grollier  et M Zbaïda Haffani  et M Patrick Jacq  et M Eric Journaux  et M Jean-François Lachaume  et M Franck Lagarde  et M Jean-Yves Lassalle  et M Patrick Le Louarn  et M Christophe Lino  et M Pascal Mao  et Mme Charlotte Michel  et M Serge Pautot  et M Jean-Luc Pecqueux  et M Arnaud Pinguet  et M Gérard Quiot  et M Olivier Reymbaut  et Mme Frédérique Roux  et Mme Katja Sontag  et M Jean-Pierre Vial  et M Philippe Yolka juin 2008 ISBN13 : 978-2-35295-125-4 Envoyer cette page à un ami Commandez cet ouvrage (Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif) >> Téléchargez le sommaire (format pdf, 266.21 Ko)

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Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006).
Le classeur Le droit des sports de nature se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d'en donner une vue d'ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l'organisation et à la pratique de ces sports. Il dresse un panorama des règles applicables et fournit des outils et des informations pratiques à destination de l'ensemble des acteurs de ces activités (collectivités territoriales, fédérations et associations sportives, professionnels de l'encadrement, universités, etc.).
Afin de donner au lecteur un outil actuel, ce classeur fait l'objet de mises à jour annuelles. En outre, tout changement important du droit applicable aux sports de nature sera signalé dans le cadre d'une mise à jour exceptionnelle.

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