Statuts d'une régie personnalisée devant gérer un SPIC

Interventions techniques et environnement

Tous les modèles
Classement par types
Classement par thèmes
Modèles gratuits
Lettre d'info
Librairie
Textes juridiques

Résultat de votre recherche

Accueil > Tous les modèles > Statuts d'une régie personnalisée devant gérer un SPIC - Modele de document

Type : Statuts

Thème : Pilotage, management et gestion > Finances > Régies

Tarif de téléchargement : 90 €

Ajouter au panier de document Sauvegarder ce modèle

Téléchargement

Vous avez déjà souscrit un forfait de téléchargement ?
Saisissez ci-dessous, votre code d'accès pour télécharger ce modèle (format pdf, 265.52 Ko - 90 euros).

Sinon, Ajouter au panier ajoutez un forfait à votre panier (voir tarif)
ou souscrivez un abonnement illimité (voir tarif) au service modèles experts.
(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :

Mon compte

Top des téléchargements

Bail emphytéotique administratif - (11/08/2008)
Guide des procédures budgétaires et comptables - (19/11/2008)
La programmation pluriannuelle des investissements : nature et contenu du document, modalités et calendrier... - (19/11/2008)
Convention de mise à disposition de services entre une commune et un EPCI - (28/08/2008)
Guide des procédures budgétaires et comptables - (19/11/2008)

Librairie

Natation scolaire : surveillance, encadrement et conditions matérielles
Devant les coûts de l'enseignement de la natation, en moyens et en temps que les élèves y consacrent, il était nécessaire de rechercher une meilleure efficacité et une cohérence plus marquée avec les...