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Ouvrage
Classeurs avec mise à jour
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Le guide du policier municipal - N° 329
Le guide du policier municipal est un document qui a été conçu avec et pour les policiers municipaux. Il représente une synthèse de ce qu'il faut savoir pour bien exercer son métier.
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Le guide des procédures des marchés publics - N° 256
Le « Guide des procédures », récemment « refondu », est maintenant divisé en quatre parties :
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Le mémento de l'ASVP - N° 29
L'objectif de cet ouvrage est de donner à l'ASVP un outil de travail, avec des repères et des méthodes faciles d'accès.
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Diriger un office de tourisme - N° 22L'office de tourisme n'est plus seulement un bureau d'information et d'animation pour les touristes en déplacement, il est aussi un n½ud d'échanges entre élus et professionnels, un centre de formation... |
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Le nouveau Code des marchés publics - N° 3562006 a été l'année d'un nouveau Code des marchés publics très différent des Codes antérieurs et beaucoup plus proche du droit européen. Les pratiques habituelles doivent être modifiées dès la parution... |
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Droit des sports de nature - N° 23Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le... |
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Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31Ce classeur a été conçu et réalisé afin de répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les directeurs financiers dans l'exercice de leurs missions, de leur proposer des outils pratiques et... |
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Modèles de délibérations : arrêtés et règlements - N° 295La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements) dont la préparation... |
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Guide des usages, du protocole et des relations publiques - N° 25
Les questions protocolaires sont généralement source d'un grand stress dans les collectivités locales.
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Diriger un service de restauration municipale ou scolaire - N° 20Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques... |
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Le guide de l'assainissement des collectivités - N° 8L'ouvrage est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la protection... |
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Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation) - N° 11Le « Guide de l'ingénierie de restauration » a pour vocation de donner au responsable de projet les éléments nécessaires à sa décision, après avoir évalué les contraintes spécifiques relatives à la création,... |
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Le mémento d'accueil et de l'état civil - N° 104
La fonction d'accueil du public est une fonction fondamentale pour chaque commune.
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Les pouvoirs de police du maire - N° 33Les maires français exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L. 2211-1, L. 2212-1 et suivants du CGCT. Leurs capacités d'appréciation... |
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Le permis de construire - Guide de l'instructeur - N° 19De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures... |
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Guide pratique du porteur de projets européens - N° 32Plus de 975 milliards d'euros de fonds européens sont disponibles pendant la période 2007-2013 afin de financer les priorités de l'Union européenne dans tous les États membres. Les acteurs locaux sont... |
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Diriger un service des affaires culturelles - N° 18Ce classeur est l'outil indispensable pour tous ceux qui ont la charge d'assurer la direction d'un service culturel. Il vise non seulement à transmettre d'indispensables informations pratiques, mais s'efforce... |
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La lutte contre le bruit : enjeux et solutions - N° 6
En ce début de XXIe siècle, les nuisances sonores demeurent un réel problème : effets négatifs sur la santé, problèmes socioculturels et économiques...
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Guide juridique et pratique du service des élections - N° 35À l'heure où les mairies doivent organiser des consultations comme les élections prud'homales, sujet complexe pour lequel la littérature spécialisée est rare et les communes peu familiarisées avec certaines... |
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Le guide permanent du développeur économique - N° 2
Cet ouvrage s'adresse en priorité à vous, jeune développeur économique ou personne prenant en charge de nouvelles fonctions dans ce domaine.
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Le guide des primes de la fonction publique territoriale - N° 93
Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
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La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics - N° 14
C'est un fait acquis, il ne sera plus autant construit qu'au cours des six dernières décennies : l'heure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville.
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Le statut de l'élu local - N° 27Il n'existe pas à proprement parler de véritable statut de l'élu. À l'heure actuelle, celui-ci s'appuie sur une succession de textes dont le dispositif central est constitué par la loi n° 92-108 du 3... |
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La gestion globale des déchets ménagers - N° 1
Cet ouvrage a pour vocation de suivre toutes les étapes de la vie des déchets ménagers, depuis la collecte jusqu'au stockage en passant par les différents modes de traitement.
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Handicaps et ville - N° 13L'environnement urbain a pendant longtemps été conçu pour l'adulte moyen. Cette approche normalisatrice s'est traduite par des barrières pour les personnes handicapées, et plus largement pour les personnes... |
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- Bail emphytéotique administratif - (11/08/2008)
- Guide des procédures budgétaires et comptables - (19/11/2008)
- La programmation pluriannuelle des investissements : nature et contenu du document, modalités et calendrier... - (19/11/2008)
- Convention de mise à disposition de services entre une commune et un EPCI - (28/08/2008)
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