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Classeurs avec mise à jour (CL et CLT)

Il y a 59 résultats - 3 pages
Guide des usages, du protocole et des relations publiques

Guide des usages, du protocole et des relations publiques - N° 25

Les questions protocolaires sont généralement source d'un grand stress dans les collectivités locales. Comment composer une table d'honneur ? Comment aligner les drapeaux devant un bâtiment public ? Quel...

Diriger et animer un CCAS ou un CIAS

Diriger et animer un CCAS ou un CIAS - N° 57

Cet ouvrage a été conçu comme un outil pratique donnant facilement accès à toutes les ressources permettant aux élus, comme aux directeurs et techniciens des CCAS et CIAS, de dynamiser leur structure...

Guide pratique de la paie

Guide pratique de la paie - N° 52

La paie, c'est simple ! Il suffit de saisir quelques données et le logiciel s'en charge...
Cette idée préconçue se heurte rapidement à la réalité : une simple erreur de saisie et un agent cotise toute...

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme

Guide pratique du contentieux de l'urbanisme - N° 42

Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects.
Écrit par des praticiens du droit, ce...

Le dircab

Le dircab - N° 5

Le classeur « Le dircab » est le premier vade-mecum complet sur le métier des professionnels de cabinet des collectivités locales.
Ce guide fait pour et par des directeurs/directrices de cabinet vous...

Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption

Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption - N° 21

Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces...

Le permis de construire - Guide de l'instructeur

Le permis de construire - Guide de l'instructeur - N° 19

De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures...

Les pouvoirs de police du maire

Les pouvoirs de police du maire - N° 33

L'action de l'administration municipale se caractérise par deux missions fondamentales :
- la gestion des services publics ;
- la réglementation, qui impose des prescriptions aux administrés.
La police...

Sécuriser la ville

Sécuriser la ville - N° 9

Les questions sur la sécurité des personnes et des biens mobilisent plus que jamais les services de l'État et des collectivités territoriales ; au-delà du cadre institutionnel, elles sont au coeur du...

Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI

Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI - N° 38

La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui s'inscrivait dans le prolongement des lois fondatrices de la décentralisation...

Diriger une piscine  - De la conception à l'exploitation : guide à l'usage des responsables d'équipements aquatiques publics

Diriger une piscine - De la conception à l'exploitation : guide à l'usage des responsables d'équipements aquatiques publics - N° 49

La piscine est un équipement public incontournable des collectivités territoriales.
La qualité du service offert au quotidien dépend de nombreux facteurs que tout gestionnaire doit pouvoir maîtriser...

L'intercommunalité de A à Z

L'intercommunalité de A à Z - N° 47

Qu'est-ce que l'intercommunalité ? Que change la nouvelle loi ? Les communautés vont-elles fusionner entre elles ? Avec quels pouvoirs du préfet ? Quelles seront les ressources financières et fiscales...

Le guide des procédures des marchés publics

Le guide des procédures des marchés publics - N° 256

Le Code des marchés publics, en mutation permanente, du fait d'une réglementation extrêmement changeante, d'une jurisprudence foisonnante et d'une doctrine qui ne cesse de se déchirer sur l'interprétation...

Le mémento de l'ASVP

Le mémento de l'ASVP - N° 29

L'objectif de cet ouvrage est de donner à l'ASVP un outil de travail, avec des repères et des méthodes faciles d'accès. Il présente de manière claire le rôle et les fonctions de l'ASVP sous forme de fiches...

Les contrats des collectivités locales - Conseils, typologie, modèles

Les contrats des collectivités locales - Conseils, typologie, modèles - N° 285

Les contrats des collectivités se distinguent par leur grande diversité et leurs régimes juridiques en perpétuelle évolution : quel que soit leur objet, et quand bien même le cadre légal ou réglementaire...

Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité

Modèles de délibérations : Administration générale - Organisation générale - Intercommunalité - N° 2952

La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...

Perte d'autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement

Perte d'autonomie des personnes âgées : prévention et accompagnement - N° 7

Le vieillissement de la population est un phénomène de société dont les enjeux doivent être abordés de manière ouverte et transversale.
L'évolution réglementaire va d'ailleurs dans ce sens puisqu'elle...

Droit des sports de nature

Droit des sports de nature - N° 23

Les sports de nature sont aujourd'hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d'ailleurs pris acte de ce nouvel enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le...

Diriger un service de restauration municipale ou scolaire

Diriger un service de restauration municipale ou scolaire - N° 20

Gérer et piloter un service de restauration collective publique aujourd'hui, en régie comme en délégation de service public, nécessite d'intégrer toutes les dimensions politiques, économiques et techniques...

Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières

Gérer un cimetière - Guide juridique et pratique de la gestion des cimetières - N° 39

Ce guide juridique et pratique assure le lecteur d'y trouver l'ensemble des règles juridiques régissant le cimetière.
La législation funéraire sera bien sûr complètement étudiée, mais d'autres points...

Guide des procédures du service Population

Guide des procédures du service Population - N° 41

Toutes les communes de France possèdent un service « Population ». Celui-ci, plus ou moins développé selon la taille de la commune, doit en particulier enregistrer les multiples déclarations relatives...

Guide juridique et pratique du service des élections

Guide juridique et pratique du service des élections - N° 35

Ce classeur s'adresse à tous ceux que les élections concernent d'un point de vue professionnel. Il intéressera tout d'abord les services chargés d'organiser les scrutins, qui y trouveront toutes les réponses...

Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales

Guide pratique du directeur financier - Fiscalité, budget et comptabilité des collectivités territoriales - N° 31

Le Guide pratique du directeur financier a été conçu et réalisé pour répondre aux questions auxquelles se trouvent confrontés les responsables et agents des services financiers dans l'exercice de leurs...

Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique

Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique - N° 37

Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...

La mallette associative - Guide pratique à l'usage des collectivités et responsables associatifs

La mallette associative - Guide pratique à l'usage des collectivités et responsables associatifs - N° 223

La mallette associative propose un ensemble de fiches techniques pour mieux comprendre et pratiquer la gestion, l'administration et le partenariat avec les associations.
Sur chaque thème, les fiches...

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ANPE. Tout le monde connaît ce sigle. Chacun évite d'y penser trop souvent et espère ne pas y être confronté trop rapidement.

La précarité de l'emploi existe aussi dans le monde des collectivités locales...